Missile Technology Control Regime

Concrètement à l'export la limite de portée des missiles est de 300Km..
La France est membre mais pas la chine   

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Le RCTM vise à freiner la prolifération des missiles, des véhicules aériens non pilotés et la technologie connexe pour les vecteurs d'une charge utile de 500 kilogrammes sur une distance d'au moins 300 kilomètres, ainsi que les vecteurs d'armes de destruction massive (ADM).

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Le Régime de contrôle de la technologie des missiles

Le Régime de contrôle de la technologie des missiles est un regroupement informel et volontaire de pays qui veulent empêcher la prolifération des vecteurs non pilotés d'armes de destruction massive et qui s'efforcent de coordonner les efforts de prévention à cet égard par le biais des régimes nationaux de licences d'exportation. Le RCTM a été créé en 1987 par le Canada, la France, l'Allemagne, l'Italie, le Japon, le Royaume-Uni et les États-Unis. Depuis ce temps, le RCTM a grandi et compte maintenant trente-quatre pays, et tous ont un droit égal au sein du Régime.

Le RCTM a vu le jour par suite, en partie, de la prolifération grandissante des armes de destruction massive (ADM), c'est-à-dire les armes nucléaires, chimiques et biologiques. Le risque de prolifération des ADM est largement reconnu comme une menace pour la paix et la sécurité internationales, entre autres par le Conseil de sécurité de l'ONU dans sa déclaration à l'issue de la réunion au sommet tenue le 31 janvier 1992. Pour contrer cette menace, il faut, notamment, faire preuve de vigilance en ce qui concerne les transferts d'équipements, de matériels et de technologies relatifs aux missiles qui sont utilisables dans des systèmes capables de transporter des ADM.

Le système repose sur l'adhésion à des directives communes relatives aux politiques d'exportation (directives du RCTM)  qui s'appliquent à une liste commune intégrale d'articles contrôlés prévus dans la liste des équipements, des logiciels et des technologies du RCTM. Toutes les décisions de RCTM sont prises par consensus et les partenaires du RCTM échangent régulièrement des renseignements sur des questions pertinentes concernant les régimes nationaux de licences d'exportation.

Les licences nationales d'exportation exigées pour ces technologies rendent la tâche beaucoup plus difficile aux pays qui cherchent à acquérir ou à produire des vecteurs d'ADM non pilotés. Par conséquent, de nombreux pays, y compris tous les partenaires du RCTM, ont choisi d'exiger des licences d'exportation pour les missiles balistiques et les autres vecteurs non pilotés ou pour les équipements, le matériel et la technologie connexes.

Le président actuel du Régime est l'Ambassadeur Carlo Trezza d'Italie.

http://www.mtcr.info/french/index.html

http://www.iss.europa.eu/uploads/media/occ026.pdf