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 Industrie de defense Française

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MessageSujet: Industrie de defense Française   Industrie de defense Française - Page 33 Icon_minitimeJeu 26 Juil 2012 - 20:22

Rappel du premier message :

Citation :
Renault Trucks Defense rachète le Français Panhard
Publié le 26 juillet 2012, à 18h23

Volvo a annoncé l'acquisition par sa filiale Renault Trucks Defense du constructeur de blindés légers Panhard, entamant la consolidation attendue de longue date du secteur de l'armement terrestre français.

La transaction, dont le montant n'est pas précisé, devrait être finalisée au quatrième trimestre 2012, une fois obtenu l'accord des autorités françaises, précise le constructeur automobile suédois dans un communiqué publié le 26 juillet.

Panhard a réalisé en 2011 un chiffre d'affaires de 81 millions d'euros et un bénéfice d'exploitation de 9,4 millions, et emploie environ 300 personnes.

Cette acquisition, qui permet à Renault Trucks Defense d'élargir sa gamme vers les blindés légers, donne naissance à un nouvel ensemble face à Nexter, le fabricant des chars Leclerc dans lequel Thales pourrait prendre une participation.

Nexter, qui avait discuté rapprochement avec RTD et Panhard l'an passé, s'est tourné vers des groupes hors de France, comme les allemands Rheinmettal et Krauss-Maffei Wegmann (KMW), l'italien Oto Melara (Finmeccanica) et le finlandais Patria.

La consolidation du marché de l'armement terrestre en France, voire en Europe, paraît de plus en plus souhaitable pour faire face à la concurrence internationale dans la course aux contrats dans les pays émergents au moment où les budgets de défense se réduisent en Europe.

RTD, qui affiche un carnet de commandes de 1,2 milliard d'euros dont les deux tiers en France, espère réaliser à terme la moitié de son chiffre d'affaires à l'export.

La division de Renault Trucks avait dit en juin tabler sur un chiffre d'affaires de 700 millions d'euros d'ici 2015 contre 300 millions en 2011 grâce à une accélération de ses ventes à l'export et à la mise sur le marché de nouveaux blindés.

Panhard, spécialiste du véhicule blindé léger (VBL), dont 2 300 exemplaires sont en service dans 16 pays, est le plus petit des trois principaux acteurs du secteur en France, avec un chiffre d'affaires d'un peu moins de 100 millions d'euros en 2011, soit dix fois moins que Nexter.

Panhard a été racheté en 2005 à PSA par le fabricant de 4x4 Auverland, que Christian Mons dirigeait depuis 2001 après plus de dix ans chez Thomson-CSF, dont est issu Thales. La gamme d'Auverland a été intégrée à celle de Panhard, spécialisé dans les blindés jusqu'à 12 tonnes.

La famille Cohen détient 83 % de Panhard, Christian Mons 10 % et l'investisseur Pierre Delmas le solde.

(avec Reuters, par Cyril Altmeyer)

http://www.usinenouvelle.com/article/renault-trucks-defense-rachete-le-francais-panhard.N179482
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MessageSujet: Re: Industrie de defense Française   Industrie de defense Française - Page 33 Icon_minitimeVen 25 Oct 2019 - 19:13

Citation :
25.10.2019

Des fuites chez Naval Group au profit d'un de ses concurrents: huit mises en examen


flamme.pngJoli scoop de ma consoeur Marie-Claudine Chaupitre, de la rédaction de Saint-Brieuc, et de mon confrère Olivier Melennec, du service région Bretagne. C'est à lire dans Ouest-France ce matin.

L’industriel Naval Group a fourni cinq sous-marins au Pakistan. Un de ses anciens cadres aurait vendu des documents concernant ces navires à Tripartite, une société concurrente, de Pluguffan (Finistère). Huit personnes sont mises en examen.

Le constructeur français de navires militaires Naval Group avait déjà dû faire face, en 2016, à une fâcheuse affaire de fuites de données, concernant les sous-marins Scorpène qu’il construit pour l’Inde. Une nouvelle affaire fait l’objet d’une information judiciaire, ouverte par le parquet de Rennes le 19 juin 2018, à la suite d’une plainte de l’industriel, pour des faits de corruption, abus de confiance, blanchiment en bande organisée et association de malfaiteurs. L’instruction est menée par un juge de la JIRS (Juridiction interrégionale spécialisée).
Cette fois-ci, l’industriel naval suspecte un concurrent de s’être procuré, de manière frauduleuse, de la documentation technique portant sur cinq sous-marins Agosta qu’il a livrés au Pakistan.

Ces informations sensibles auraient été vendues à Tripartite, entreprise d’export-import de pièces détachées et d’équipement pour les armées, installée à Pluguffan, près de Quimper (Finistère) par un ancien ingénieur du site cherbourgeois de Naval Group.
Basé à Karachi (Pakistan) dans les années 2000, ce salarié avait accès à beaucoup d’informations et avait noué des relations privilégiées avec des interlocuteurs pakistanais. Il semble que « la suppression de son poste à l’étranger ait détérioré ses relations avec son employeur, le poussant à se rapprocher de Tripartite, » selon un ancien employé de Tripartite.

La proposition tombe à point pour la petite société finistérienne, concurrente de Naval Group sur les pièces de rechange, « qui travaille avec le Pakistan et cherche à se positionner face au grand constructeur naval français ». Tripartite est suspectée de s’être procurée de manière frauduleuse de la documentation en provenance de Naval Group, sur des pièces de sous-marins Agosta. Tripartite est suspectée de s’être procurée de manière frauduleuse de la documentation en provenance de Naval Group, sur des pièces de sous-marins Agosta.
Le salarié de Naval Group aurait régulièrement fourni des plans au dirigeant de Tripartite, contre rémunération. Entre 2008 et 2016, ces échanges permettront à la petite société d’une quinzaine d’employés (10 millions d’euros de chiffre d’affaires en 2017) de faire fabriquer par ses sous-traitants de nombreuses pièces de rechange pour les sous-marins pakistanais.
Plusieurs dizaines de millions d’euros seraient en jeu. Tripartite finira par embaucher son informateur en 2016. Il aurait ainsi touché plusieurs dizaines de milliers d’euros, via la société de sa femme, rémunérée pour de prétendus travaux de traduction, ainsi bien sûr que ses salaires, une fois recruté par Tripartite.

Licencié par Tripartite, un ancien salarié de la société finistérienne révèle le pot aux roses en 2017, en passant un coup de fil à Naval Group. Le constructeur naval dépose plainte. La perquisition des bureaux et domiciles des principaux dirigeants de Tripartite, au printemps 2019, a permis de mettre la main sur une documentation, en provenance de Naval Group, concernant les sous-marins Agosta, mais aussi les sous-marins Scorpène, le produit de Naval Group le plus récent proposé à l’export et vendu au Chili, à la Malaisie, à l’Inde et au Brésil.

Huit personnes ont été mises en examen et placées sous contrôle judiciaire. Parmi eux, les principaux dirigeants de Tripartite, ainsi qu’un ex-salarié d’un sous-traitant de Naval Group, à qui il est également reproché d’avoir vendu des informations à Tripartite.
La marine pakistanaise dispose actuellement de cinq sous-marins Agosta fournis par la France. Deux sous-marins de type Agosta 70 ont été acquis en 1979. Bien plus modernes, trois sous-marins de type Agosta 90B ont été commandés en 1994 et construits partiellement au Pakistan. C’est en travaillant à la construction d’un de ces sous-marins que 11 salariés de la Direction des constructions navales (DCN, aujourd’hui Naval Group) ont été tués dans un attentat à Karachi le 8 mai 2002.
Contacté par Ouest-France, Naval Group n’a pas souhaité faire de commentaires, de même que l’avocat de Tripartite.

http://lignesdedefense.blogs.ouest-france.fr/archive/2019/10/24/espionnage-chez-naval-group-8-mises-en-examen-20575.html
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MessageSujet: Re: Industrie de defense Française   Industrie de defense Française - Page 33 Icon_minitimeLun 28 Oct 2019 - 20:10

Citation :
Le ministère des Armées a demandé à Safran et Thales de se pencher sur Photonis en vente

Par Michel Cabirol | 28/10/2019, 8:00 | 555 mots

Industrie de defense Française - Page 33 _12f93
(Crédits : Photonis)


La Direction générale de l'armement a demandé à Thales et à Safran de s'intéresser à cette société spécialisée dans l'intensification de la lumière. C'est ce qu'a révélé le Délégué général pour l’armement début octobre au Sénat.

Sur le dossier Photonis mis en vente par le fonds Ardian et qui agite le ministère des Armées et Bercy, la Direction générale de l'armement (DGA) a bien demandé à Thales et à Safran de s'intéresser à cette société spécialisée dans l'intensification de la lumière, comme l'avait révélé La Tribune. "Nous savons que le fonds Ardian cherche à la mettre en vente et nous avons demandé à deux maîtres d'oeuvre compétents en matière d'optronique, Thales et Safran, de se pencher sur le dossier", a expliqué le Délégué général pour l'armement, Joël Barre, lors d'une audition début octobre au Sénat. Cette opération pourrait se réaliser via leur filiale commune détenue à parts égales dans le domaine de l'optronique Optrolead, "Nous n'avons pas décrété qu'elle ne serait pas stratégique", a également précisé le patron de la DGA. Mais les deux groupes ne sont "pas chauds" pour y aller, selon une source proche du dossier.


Soit Thales et Safran "s'entendent et rachètent cette entreprise, soit Ardian la revend à un fonds et, si celui-ci est étranger, nous appliquerons la réglementation en vigueur", a souligné le Délégué général pour l'armement.

Les forces spéciales clientes de Photonis

Détenue depuis 2011 par le fonds Ardian, cette PME de la région bordelaise, qui réalise un chiffre d'affaires de l'ordre de 140 millions d'euros, est stratégique sur le plan opérationnel pour les armées, explique-t-on à La Tribune. Et notamment pour les forces spéciales françaises, un très bon client des produits de Photonis, qui est le leader mondial de la conception et de la fabrication de tubes d'intensification d'image de pointe pour les militaires. Car ce qui intéresse les forces spéciales c'est la vision de nuit qui est devenue une technologie opto-électronique essentielle dans la guerre moderne, de plus en plus de combats se déroulant la nuit pour augmenter la surprise chez l'adversaire.

A cet égard, la technologie de Photonis est en avance par rapport à celle des Américains, qui est en bout de course. D'où la volonté des Américains de racheter Photonis aux Français. D'autant que, selon nos informations, Photonis aurait dans son tuyau plusieurs innovations dans le cadre de programmes de recherche très prometteurs et très secrets. En juin 2015, la PME bordelaise recevait le prix "Ingénieur général Chanson" décerné chaque année par l'Association de l'Armement Terrestre pour avoir mis au point une caméra permettant de filmer en couleur pendant la nuit, CMOS Kameleon.

1.000 salariés

L'entreprise, dont le siège social est situé à Mérignac (France), est un des leaders mondiaux de la conception et de la fabrication de tubes intensificateurs de lumière dans les secteurs de l'aéronautique, de la recherche et de la défense ainsi que pour des applications à débouché commercial. Il a notamment vendu ses produits aux forces spéciales de tous les pays de l'OTAN. En France, Photonis travaille principalement dans le domaine de défense avec Thales et Safran. Elle emploie plus de 1.000 salariés dans le groupe et possède cinq usines situées à Brive-la-Gaillarde en France, à Roden aux Pays-Bas, à Sturbridge et Lancaster aux Etats-Unis.

https://www.latribune.fr/entreprises-finance/industrie/aeronautique-defense/le-ministere-des-armees-a-demande-a-safran-et-thales-de-se-pencher-sur-photonis-en-vente-831746.html
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MessageSujet: Re: Industrie de defense Française   Industrie de defense Française - Page 33 Icon_minitimeMar 29 Oct 2019 - 22:07

Citation :
Kership, la filiale de Naval Group et Piriou, propose deux patrouilleurs à Chypre

Par Michel Cabirol            |    29/10/2019, 6:00  |  639  mots

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L'OPV 50 de Kership (58,2 mètres, 550 tonnes) a pour mission de réaliser des opérations de maintien de l'ordre
en mer et d'assurer la surveillance des côtes et des ZEE (Zone économique exclusive) (Crédits : Kership)

     
La France pousse la vente de deux patrouilleurs à Chypre. Un prospect de 75 millions d'euros compliqué mais possible.

La République de Chypre va-t-elle se laisser tenter par l'acquisition de deux patrouilleurs (OPV 50) fabriqués par Kership, la filiale de Piriou et de Naval Group, pour un montant évalué à 75 millions d'euros ? Paris pousse mais Nicosie traîne encore les pieds probablement pour des raisons financières. Et pourtant Chypre souhaite conclure un accord avec la France pour faire de la base navale de Mari une base régulière de mouillage des navires de guerre français. Lors de son passage à Paris, le 15 mai 2019, le ministre chypriote de la Défense, Savvas Angelides, et la ministre des Armées Florence Parly ont signé une lettre d'intention en ce sens. Chypre prévoit dans ce cadre d'agrandir la base navale de Mari.


"L'expansion de la base de Mari est liée à l'accord de coopération militaire avec la France", a déclaré le 23 mai dernier Savvas Angelides lors d'une conférence de presse.

Soutien de la France

La Marine nationale est prête à s'y engager mais à la condition que Nicosie fasse un geste et un choix clair en faveur de la France et de ses patrouilleurs. Ce qui ne semble pas être totalement le cas encore. L'OPV 50 de Kership (58,2 mètres, 550 tonnes) a pour mission de réaliser des opérations de maintien de l'ordre en mer et d'assurer la surveillance des côtes et des ZEE (Zone économique exclusive) grâce à sa grande polyvalence et une forte endurance. La France, qui devra certainement faire un effort sur sa proposition en matière de crédits et de garanties, doit se décider rapidement. Car Israël, les Etats-Unis et l'Italie sont en embuscade et guettent également l'occasion de capter à leur profit la défense de l'île et de ses ressources naturelles, dont des gisements de gaz très prometteurs convoités par la Turquie.

La France reste pour l'heure au soutien de Chypre. Ainsi, la frégate Auvergne a fait escale dans le port de Larnaca le 10 octobre. Puis le 12 octobre, la France a participé à des exercices navals avec une frégate Lafayette dans les eaux chypriotes, à la suite de l'envoi par la Turquie d'un navire de forage dans ce secteur.


Samedi 12 octobre, Florence Parly avait affirmé dans un tweet que "des exercices navals franco-chypriotes se déroulent actuellement dans les eaux chypriotes. Nous souhaitons permettre à Chypre, pays membre de l'UE, de pouvoir assurer ses responsabilités dans ses eaux de souveraineté", avait ajouté la ministre.

Des exportations d'armes très, très modestes vers Chypre

Les exportations des industriels de la défense français vers Chypre restent très, très modestes. Sur la période 2009-2018, la France a exporté pour seulement 39,7 millions d'euros, dont 19,4 millions d'euros en 2018. Au cours de la même période, ils ont livré pour 32,8 millions d'euros. La Commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre (CIEEMG) a délivré 36 licences sur la période 2015-2018, dont 12 en 2018 pour un montant de plus de 1 milliard d'euros (principalement des munitions, des missiles et des patrouilleurs).
Proposé par la France et soutenu par la Belgique et Chypre, le projet EU BLOS (Tir Au-delà de la Vue Directe) est le premier projet de systèmes de missiles a être approuvé le 19 novembre 2018 parmi une liste de 17 projets de défense destinés à être mis en œuvre dans le cadre de la Coopération Structurée Permanente (CSP). L'objectif du projet EU BLOS est de développer une famille de missiles TAVD à retour image avec l'homme dans la boucle. Basée sur le système de missiles MMP, cette famille repose sur des produits totalement maîtrisés par l'industrie européenne, ce qui permet d'en garantir l'autonomie d'emploi, la sécurité d'approvisionnement et les capacités d'évolution, au profit des 25 pays membres de la CSP.

https://www.latribune.fr/entreprises-finance/industrie/aeronautique-defense/kership-la-filiale-de-naval-group-et-piriou-propose-deux-patrouilleurs-a-chypre-831824.html  
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MessageSujet: Re: Industrie de defense Française   Industrie de defense Française - Page 33 Icon_minitimeJeu 31 Oct 2019 - 20:43

Citation :
Construction navale : Naval Group et Fincantieri vont baptiser leur co-entreprise « Naviris »

par Laurent Lagneau · 31 octobre 2019


Industrie de defense Française - Page 33 _12e341

En juin dernier, et après des mois de discussions, perturbées par les bisbilles politiques entre Paris et Rome, le projet « Poseidon » devenait enfin une réalité, avec la signature accord de coopération par Naval Group et Fincantieri.

Cependant, et alors qu’il fut longtemps question de former une alliance sur le modèle de Renault-Nissan, les deux industriels s’entendirent pour créer une co-entreprise de construction naval, ne concernant que les navires de surface. Et il aura fallu attendre le 30 octobre, soit près de cinq mois, pour connaître le nom de cette nouvelle entité franco-italienne, qui doit formellement voir le jour d’ici la fin de cette année.

« Aujourd’hui, les deux groupes annoncent le nom de cette nouvelle entreprise : NAVIRIS! », ont en effet annoncé Naval Group et Fincantieri, via un communiqué. Ce nom, expliquent les deux industriels, « traduit la solidité du partenariat des deux groupes et du renforcement de leurs savoir-faire » et « se veut la garantie d’une ambition internationale. »

Pour rappel, l’accord conclu par Naval Group et Fincantieri vise à leur permettre de « partager les bonnes pratiques, de mener ensemble des projets de recherche et développement sélectionnés, d’optimiser les processus d’achat et de préparer conjointement les offres pour les programmes binationaux et les marchés à l’export. »

La co-entreprise « Naviris » aura son siège social à Gènes et disposera d’un bureau d’études à Ollioules [Var]. Son conseil d’administration comptera six membres, dont trois nommés par Naval Group et trois autres par Fincantieri. Pour les trois premières années, son président et son directeur des opérations seront issus des rangs de l’industriel italien tandis que les pestes de directeur général exécutifs et de directeur financier seront occupés par des cadres du constructeur naval français.

Cela étant, et malgré ce rapprochement, la concurrence reste vive entre Naval Group et Fincantieri sur certains dossiers… Au point que, récemment, le chantier naval italien a contesté un appel d’offres remporté par son homologue français et portant sur la livraison de 4 corvettes à la marine roumaine.

Lors de son audition au Sénat dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances intiale, la ministre des Armées, Florence Parly, avait relativisé ces rivalités.

« Il est bon de commencer à prospecter un marché extrêmement compétitif à l’échelle mondiale, et sur lequel, bien souvent, les Européens sont en concurrence directe les uns avec les autres, ce qui n’est ni efficace, ni très bon pour notre image. On lit effectivement dans la presse des échos qui ne sont pas toujours positifs, mais cela correspond à des prospects d’armement qui préexistaient à la constitution de ce nouvel accord. Il faut donc comprendre que Naval Group et Fincantieri aient besoin à présent de converger et de régler leur passé concurrentiel. Pour l’instant, nos accords ne sont que commerciaux, ils ne sont pas capitalistiques », avait-elle expliqué.

Par ailleurs, la Commission européenne a annoncé avoir ouvert une enquête sur le rachat par Fincantieri des Chantiers de l’Atlantique [ex-STX France] de Saint-Nazaire, au motif que cette opération risque de porter atteinte à « la concurrence sur le marché de la construction navale de croisière. »

Or, les Chantiers de l’Atlantique sont également présent sur le marché militaire puisqu’ils assurent le maintien en condition opérationnelle [MCO] de certains navires de la Marine nationale [comme celui des frégates de surveillance et des PHA] et qu’il leur reviendra de construire quatre futurs Bâtiments ravitailleurs de forces [inspirés du Vulcano, conçu par Fincantieri] ainsi que la coque du [ou des] futur[s] porte-avions français.

http://www.opex360.com/2019/10/31/construction-navale-naval-group-et-fincantieri-vont-baptiser-leur-co-entreprise-naviris/
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MessageSujet: Re: Industrie de defense Française   Industrie de defense Française - Page 33 Icon_minitimeVen 1 Nov 2019 - 20:29

Citation :
L'accord sur le contrôle des exportations d'armes a été mis en vigueur par Berlin et Paris

Par Michel Cabirol            |    31/10/2019, 16:05  |  1198  mots

Industrie de defense Française - Page 33 _12e538
Les missiles de MBDA, ayant des équipements et des composants allemands sont exclus de l'accord
franco-allemand régissant les exportations entre les deux pays. (Crédits : SAAB)

     
L'accord franco-allemand dans le domaine des exportations devrait en principe faciliter les exportations des industriels français. Mais l'efficacité de cet accord va se voir essentiellement à l'usage.


Deux semaines après le conseil ministériel franco-allemand qui s'est tenu le 16 octobre à Toulouse, on en sait un peu plus sur l'accord bilatéral relatif au contrôle des exportations en matière de défense que la France et l'Allemagne ont signé. Cet accord, qui est en vigueur depuis le 23 octobre, reste une avancée par rapport à ce qui existait auparavant. Notamment pour les programmes intergouvernementaux (articles 1) actuels (A400M, MRTT...) et futurs (SCAF, MGCS, Eurodrone...).

Il s'applique également aux programmes issus de la coopération industrielle dans le cadre du renforcement de l'intégration des industries de défense française et allemande (article 2). Ce serait par exemple le cas si le premier char franco-allemand, l'Euro Main Battle Tank (EMBT) composé d'un châssis du Léopard et d'une tourelle du Leclerc, était in fine développé par KNDS, la société commune de Nexter et Krauss-Maffei Wegmann (KMW), précise-t-on dans l'entourage de la ministre.

Un accord à évaluer à l'épreuve du feu

Cet accord est "un énorme progrès", assure-t-on dans l'entourage de la ministre des Armées. Mais il devra être testé avant de savoir s'il est vraiment efficace et simple pour les industriels français. "Nous sommes à la fois sereins mais prudents, explique une autre source contactée par La Tribune. Cet accord n'est pas parfait mais il règle beaucoup de dossiers. Tout le monde attend maintenant de voir comment cet accord va vivre". Car le diable se cache souvent dans les détails avec l'Allemagne. Mais cet accord, dont les Allemands ne voulaient pas forcément et qui a été arraché a Angela Merkel par Emmanuel Macron par la France, semble d'ores et déjà mieux que ce qui se pratiquait auparavant en matière d'exportation, source de tensions récurrentes entre les deux pays, affirme-t-on ainsi à La Tribune. Ce sujet a toutefois fait l'objet d'une bagarre politique très intense en Allemagne.

Comment vont fonctionner Paris et Berlin sur les programmes intergouvernementaux et sur les programmes issus de la coopération industrielle ? La France et l'Allemagne s'informent "mutuellement bien avant les négociations officielles de la possibilité de vente à des tierces parties et transfèrent les informations nécessaires pour que l'autre partie contractante procède à son analyse" (article 1). Ce qui induit une véritable confiance des deux partenaires, l'un envers l'autre, dans les dossiers en matière d'exportation (informations classifiées), qui sont traditionnellement très secrets et très intimes.

Les programmes SCAF et MGCS a priori protégés

En principe, la France et l'Allemagne ne peuvent s'opposer à une vente à l'international du partenaire. "Sauf de façon exceptionnelle" lorsque cette exportation "porte atteinte à ses intérêts directs ou à sa sécurité nationale". "Et si l'une des deux parties s'y oppose, elle doit en informer l'autre dans un délai maximal de deux mois à compter du moment elle est informée du projet d'exportation", selon l'accord. Cette disposition concerne tous les programmes intergouvernementaux, y compris les futurs projets SCAF (système de combat aérien du futur) et MGCS (char du futur), et leurs sous-systèmes ainsi que que les programmes issus de la coopération industrielle.

"On verra à l'usage comment l'Allemagne se sert de ce principe", commente-t-on dans l'entourage de la ministre des Armées. Mais la partie française reste très satisfaite d'avoir obtenu un tel accord. En tout cas, si l'une des parties souhaite sortir de cet accord, il doit envoyer "un préavis écrit de six mois" adressé à l'autre partie.

Le principe "de minimis" va fluidifier certains dossiers

Les principes généraux de l'article 3 sont également favorables a priori à la France avec le principe "de minimis" qui fixe un seuil de produits allemands destinés à l'intégration à 20% de la valeur du système final français, et vice-versa. "Cette valeur n'inclut ni les activités de maintenance, ni les pièces détachées, ni la formation, ni les réparations", affirme l'accord. Ce seuil de 20% va en principe beaucoup fluidifier certains projets d'exportation des industriels français, insiste-t-on dans l'entourage de la ministre. Très clairement, la France va "purger un volume de dossiers qui étaient jusqu'ici en souffrance", précise-t-on à La Tribune.

Ainsi tout ce qui est boîtes de vitesse, joints... de fabrication allemande, qui pouvaient bloquer un programme français à l'exportation, échappe désormais aux Fourches Caudines de l'administration allemande. Cette dernière ne pourra plus s'opposer à l'exportation de produits français, via des composants ou des équipements allemands, et devra délivrer "sans délai" les autorisations d'exportation "sauf de façon exceptionnelle, lorsque cette exportation porte atteinte à ses intérêts directs ou à sa sécurité nationale".

L'annexe de l'article 3 qui peut faire polémique

En revanche, l'annexe de l'article 3 a de quoi faire sursauter en laissant à penser que cet accord ne va finalement pas plus que cela faciliter les exportations des industriels français, qui intègrent des composants allemands dans leurs systèmes d'armes. Car une longue, très longue liste de produits représentant une grande partie du catalogue français a été exclue de l'article 3 (principe "de minimis"). Clairement, cette liste regroupe tous les matériels que peuvent exporter Nexter, Arquus, MBDA, Dassault Aviation, Safran et Thales. "Cette liste était inéluctable mais les exceptions ne remettent pas en cause l'accord global, analyse-t-on en France. Elles ne changent rien par rapport à ce qui existait auparavant".

Sont donc exclus de l'application du principe de minimis l'ensemble de ces systèmes d'armes : mitrailleuses, pistolets-mitrailleurs, fusils entièrement automatiques, canons, obusiers, pièces d'artillerie, mortiers, armes antichars, lanceurs de projectiles létaux, fusils, canons sans recul, armes à canon lisse, munitions destinées aux armes précitées, charges propulsives ou fusées indépendantes, bombes, torpilles, grenades, roquettes, mines, missiles, charges sous-marines, têtes explosives et autodirecteurs, systèmes de propulsion destinés aux armes précitées, châssis et tourelles spécialement conçus pour char de combat, moteurs pour propulsion d'aéronefs et, enfin, cellules complètes pour avion de combat.

L'impact de la liste d'exclusions a priori limité

Pour autant, assure-t-on à La Tribune, les négociateurs français ont fait très attention à inclure dans cette liste le moins possible de systèmes d'armes français ayant des composants et des équipements allemands. "Nous avons regardé lors de l'élaboration de la liste si nous n'avions pas de dépendance majeure vis-à-vis de l'Allemagne", explique-t-on dans l'entourage de Florence Parly. Cela semble bien le cas pour tout ce qui est armes légères, pièces d'artillerie ou même les systèmes aéronautiques (propulsion et cellules).
Par ailleurs, fait-on remarquer à l'Hôtel de Brienne, ces exclusions tombent à partir du moment où les programme intègrent les articles 1 et 2. Ainsi, si KNDS lançait son futur char EMBT, les châssis et les tourelles ne seraient pas concernés par cette liste Ce serait également le cas si Naval Group lançait un programme de torpille avec un groupe allemand. En revanche, MBDA quant à lui semble les plus touché par cette liste. Le missilier n'est toujours pas près d'exporter le missile air-air Meteor vers l'Arabie Saoudite...

https://www.latribune.fr/entreprises-finance/industrie/aeronautique-defense/l-accord-sur-le-controle-des-exportations-d-armes-a-ete-mis-en-vigueur-par-berlin-et-paris-831859.html
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MessageSujet: Re: Industrie de defense Française   Industrie de defense Française - Page 33 Icon_minitimeJeu 7 Nov 2019 - 18:25

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07.11.2019

REDCORE peine à faire classer son lanceur de balles de défense KANN44


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En catégorie A2 ou catégorie B3, les lanceurs de balles de défense?

Dans un post du 15 mai 2016, j'avais fait part de la présentation du nouveau LBD Kann44 CLR® et de sa munition MAT44 mis au point par la REDCORE SAS pour le marché des polices municipales. Cette société été créée en 2014 par l’association d’un ancien gendarme (Gaël Guillerm) et d’un jeune ingénieur spécialisé en mécatronique (Johann Gautier). Elle est implantée à Lanester (Morbihan).

REDCORE est actuellement empêtré dans une procédure légale pour faire classer son KANN44 avant de pouvoir le commercialiser auprès des polices municipales que ce produit intéresse puisque son canon rayé en accroît la précision.

Effectivement, une décision de classement est nécessaire avant toute mise sur le marché. Le ministère des Armées a d’abord considéré que le lanceur de REDCORE devait bénéficier d’un classement dans la catégorie B3 qui s’applique aux "armes à feu fabriquées pour tirer une balle ou plusieurs projectiles non métalliques".

Mais le ministère des Armées s’est défaussé sur l’Intérieur pour instruire la demande de classement.

En juillet dernier, un arrêté a classé le KANN44 et sa munition en catégorie A2, catégorie où tombent selon l’article R311-2 du Code de la sécurité intérieur (CSI) "canons, obusiers, lance-roquettes et lance-grenades de tous calibres".

"Nous avons attaqué cette décision incompréhensible", explique Gaël Guillerm qui dénonce des décisions arbitraires et un traitement inique.

"Nous demandons le classement en catégorie B3. Un classement en catégorie A2 nous pénalise vis-à-vis des lanceurs concurrents qui comportent des risques pour les personnes et les biens, comme l’avait bien stipulé le Tribunal de Nice dans un jugement de 2014, et qui sont pourtant classés en catégorie B, soit dans une catégorie dont la dangerosité est regardée comme moindre".

Il en résulte que "la précision de notre lanceur, qui a vocation à limiter les risques de blessure, est perçu par les ministères comme un élément de dangerosité renforcée, alors même que c’est cette absence de précision qui est à l’origine de la plupart des blessures graves recensées !"

Le Conseil d’État a été saisi. Le 15 octobre, le juge des référés a rejeté la requête de la société lorientaise. Le juge a estimé qu’il n’y avait pas d’urgence sur le référé mais qu’il y avait bien urgence sur le fond : "La 5e chambre de la section du contentieux a prévu d’inscrire dans de brefs délais au rôle d’une séance de jugement la requête tendant à l’annulation de l’arrêté du 3 juillet 2019 de la ministre des années et de la décision implicite de refus de classement en catégorie B du ministre de l’intérieur". Une nouvelle audience, avec débat sur le fond cette fois, pourrait avoir lieu dès décembre.

Létalité

Cette affaire fait resurgir la question de la sous/non-létalité de certains équipements de maintien de l'ordre.

"La non-létalité, ça n’existe pas. C’est un artifice sémantique pour cacher la réalité", assure Gaël Guillerm en brandissant le Code de la sécurité intérieure (CSI). "Ce Code ne spécifie pas en effet les caractéristiques de la létalité réduite ; il se contente de parler de munitions non métalliques sans préciser les données balistiques ou lésionnelles.

L’analyse du chef d’entreprise lorientais est en tout point confirmée par celle de Thomas Cortes, l’avocat qui défend REDCORE face à l’État, représenté par le ministère des Armées et le ministère de l’Intérieur. "La létalité réduite n’est pas une notion juridique" parce que le Code de la sécurité intérieure ne fait état d’aucune caractéristique technique "à l’exception du caractère non métallique de la munition" et parce qu’"aucun autre texte réglementaire ne fixe des seuils d’énergies acceptables pour les armes dites à létalité réduite qui peuvent par définition être létales".

"Le législateur, poursuit l’avocat, a déterminé les critères d’appréciation de la dangerosité pour les armes à feu. Ces critères sont au nombre de deux, à savoir : les modalités de répétition du tir, ainsi que le nombre de coups tirés sans qu’il soit nécessaire de procéder à un réapprovisionnement de l’arme".

S’agissant des LBD, certaines dispositions du code de la sécurité intérieur les désignent comme des armes à feu ; ce qui est assez discutable selon Thomas Cortes. En tout état de cause, cela ne résout pas l’appréciation de la dangerosité de tels matériels. C’est d’ailleurs la conclusion à laquelle a abouti le défenseur des droits en janvier dernier: "Aucun élément dans l’encadrement réglementaire de l’arme ne permet d’apprécier ce degré de dangerosité".

Il y a donc un paradoxe à parler d’armes à létalité réduite, moins létales, sub-létales ou intermédiaires si de telles armes bénéficient d’un classement dans la catégorie des matériels de guerre, armes considérées comme les plus dangereuses par les pouvoirs publics. "Ce constat ne peut que dénier tous effets juridiques à cette notion de létalité réduite".

http://lignesdedefense.blogs.ouest-france.fr/archive/2019/11/07/redcore-peine-a-faire-classer-son-lanceur-de-balles-de-defen-20619.html
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MessageSujet: Re: Industrie de defense Française   Industrie de defense Française - Page 33 Icon_minitimeJeu 7 Nov 2019 - 18:52

Citation :
Vincenzo Salvetti, nouveau directeur des applications militaires du CEA

Paris, 7 nov 2019 (AFP) -


Le directeur des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique, poste sensible chargé notamment de la conception des armes nucléaires françaises, sera Vincenzo Salvetti à compter du 1er janvier, a annoncé jeudi le CEA.

Diplômé de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs de construction aéronautique de Toulouse, M. Salvetti était auparavant directeur des armes nucléaires au sein du CEA-DAM. Il succèdera à François Geleznikoff, en poste depuis 15 ans.

Forte de 4.500 personnes sur les 16.000 que compte le CEA, la Direction des applications militaires (CEA-DAM) assure le développement, la fabrication et l'entretien des armes nucléaires de la force de dissuasion française aérienne (deux escadrons de Rafale) et océanique (4 sous-marins lanceurs d'engins).

Elle assure également les mêmes fonctions pour les réacteurs nucléaires qui équipent le porte-avions Charles-de-Gaulle et les 10 sous-marins nucléaires français.

Le CEA-DAM s'occupe également des simulations d'essais nucléaires, notamment grâce au laser mégajoule installé en Gironde, depuis l'abandon des essais en 1996.

Grâce à un réseau de capteurs sismiques, le CEA-DAM est également chargé de la détection des essais nucléaires dans le monde et fait partie du système de surveillance mondial mis en place dans le cadre du traité d'interdiction complète des essais nucléaires (Tice).

La France prévoit d'investir 25 milliards d'euros dans sa dissuasion nucléaire d'ici 2025.

https://www.marine-oceans.com/actualites/19459-vincenzo-salvetti-nouveau-directeur-des-applications-militaires-du-cea
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MessageSujet: Re: Industrie de defense Française   Industrie de defense Française - Page 33 Icon_minitimeVen 8 Nov 2019 - 19:47

Citation :
Naval Group a mis au point une innovation majeure pour les sous-marins à propulsion diesel-électrique

par Laurent Lagneau · 8 novembre 2019


Industrie de defense Française - Page 33 _12e451

Par rapport à leurs homologues dotés d’un réacteur nucléaire, les sous-marins à propulsion diesel-électrique ont une autonomie en plongée très limitée, ce qui amoindrit leur efficacité dans la mesure où ils sont ainsi plus vulnérables aux moyens de détection.

L’apparition de systèmes de propulsion anaérobie [AIP pour Air Independent Propulsion] a permis d’y remédier en partie. Mais il n’en reste pas moins que ces sous-marins sont quand même obligé de faire surface ou d’utiliser leur schnorchel au bout de quelques jours.

Étant donné que les technologies liées à la propulsion nucléaire ne peuvent faire l’objet d’aucun transfert dans le cadre d’une vente de sous-marin à un pays tiers, l’enjeu est donc, pour les constructeurs navals, d’améliorer autant que possible les systèmes AIP afin d’avoir un avantage compétitif par rapport à leurs concurrents, à l’heure où les flottes sous-marines sont appelées à se renforcer, en particulier dans la région Indo-Pacifique.

Et, dans ce domaine, le français Naval Group vient de mettre au point un nouveau système prometteur qui, appelé AIP 3G, doit permettre d’améliorer sensiblement l’autonomie en plongée d’un sous-marin à propulsion électrique puisqu’il est question de trois semaines et non plus de quelques jours seulement.

Ainsi, relate le quotidien Les Échos [édition du 8/11], le site Naval Group de Nantes-Indret est à l’origine d’une avancée technologique présentée comme étant une « première mondiale ». En effet, cette dernière permet de produire de l’hydrogène destinée à une pile à combustible via un processus chimique de reformage du gazole ainsi que de l’air par injection d’azote au niveau de l’arrivée d’oxygène, stocké sous forme cryogénique dans un réservoir.

« Cet air entre en réaction avec l’hydrogène dans la pile à combustible, afin de générer de l’électricité nécessaire aux besoins à bord du sous-marin et sa propulsion », explique le journal « Les Échos. » Qui plus est, ce nouveau système, qui a demandé 16 ans de recherches et pas moins de 70 brevets, est beaucoup plus silencieux que les AIP que l’on trouve actuellement sur le marché.

Les premiers tests, réalisés avec un démonstrateur à l’échelle 1 pendant 18 jours, sont concluants. « L’objectif était de reproduire les conditions réelles d’une patrouille, avec des arrêts, des démarrages et des variations de puissance », a expliqué Marc Quémeneur, responsable du projet, auprès du quotidien économique.

Ces essais en outre permis de constater que la technologie mise au point est « mature ». Et donc prête à être commercialisée, pour les sous-marins neufs ou devant être modernisés. Ce qui augure de bonnes perspectives à l’exportation.

Par ailleurs, le site de Nantes-Indret travaille actuellement sur 22 programmes différents, que ce soit pour les besoins de la Marine nationale ou les clients internationaux de Naval Group.

Photo : Naval Group via Les Echos

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