messages : 3370 Inscrit le : 11/02/2008 Localisation : far-maroc Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: La famille royale Dim 9 Fév 2014 - 19:44
Rappel du premier message :
la date est par rapport au calendrier musulman et non grégorien
Auteur
Message
PGM Administrateur
messages : 11677 Inscrit le : 12/12/2008 Localisation : paris Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Mer 21 Sep 2016 - 8:03
Le principe reste qu'un juge doit autoriser via une commission rogatoire, la mise sur écoute. Sur le plan des libertés, ce prononcé est assez logique. Sans autorisation d'un juge tout un chacun à droit à la protection de sa vie privée, ce qui inclus aussi les correspondances (courrier, téléphone etc) et les échanges privés.
Citation :
Bref rappel des faits
Les deux journalistes, Eric Laurent et Catherine Graciet, déjà auteurs de plusieurs ouvrages à charge contre la Monarchie marocaine, et plus particulièrement contre SM Mohamed VI, projetaient la publication d’un nouvel ouvrage portant notamment sur les dérives et détournements lors de la succession du Roi Hassan II.
Mais la chronologie des faits est à prendre avec toutes les précautions d’usage, dans la mesure où une instruction est actuellement en cours.
Toujours est-il qu’il n’est contesté par aucune des parties qu’à trois reprises, l’avocat du Roi du Maroc a rencontré lesdits journalistes.
Dans le même temps, le Roi a déposé une plainte contre les journalistes pour chantage, de telle sorte qu’une enquête préliminaire a d’abord été ouverte.
S’en est suivie la saisine d’un juge d’instruction, l’arrestation des deux journalistes au sortir du dernier de ces trois rendez-vous et enfin, leurs mises en examen des chefs de chantage et d’extorsion de fonds.
A l’occasion de chacun de ces rendez-vous qui se sont tenus, semble-t-il, dans un hôtel parisien, l’avocat du Roi du Maroc a enregistré leur conversation à partir de son smartphone.
Ce qui fait scandale et aurait justifié la mise en examen des journalistes, c’est notamment le contenu de l’un de ces enregistrements, largement repris dans la presse (ce qui est pour le moins étonnant étant donné qu’une instruction est actuellement ouverte et que celle-ci est censée être secrète afin notamment de préserver la présomption d’innocence des mis en examen…)
L’enregistrement:
L’avocat : « Vous voulez quoi ? »Le journaliste : « Je veux trois. »L’avocat : « Trois quoi, trois mille ? »Le journaliste : « Non trois millions. »L’avocat : « Trois millions de dirhams ? »Le journaliste : « Non, trois millions d’euros. » (comprenez, bien évidemment, en échange de la non-publication du projet d’ouvrage litigieux)
Au-delà de la question de savoir si ces extraits d’enregistrements sont ou non authentiques, se pose la question de leur recevabilité dans le cadre du procès pénal qui pourrait éventuellement s’ouvrir à l’encontre des deux journalistes.
La liberté de la preuve en matière pénale ?
Classiquement, l’une des grandes différences entre les procédures civile et pénale porte sur la recevabilité de la preuve.
La procédure pénale se distingue en effet de la procédure civile par un système de preuve libre, alors que le principe de légalité règne en maître au procès civil.
A ce sujet, souvenez-vous de l’affaire Bettencourt et des conversations enregistrées par le majordome à l’insu de sa maîtresse : alors que dans le cadre du procès civil, Mediapart avait été condamné à retirer les enregistrements litigieux, ceux-ci ayant été jugés attentatoires à la vie privée, ils ont au contraire été jugés recevables dans le cadre du procès pénal.
Pour autant, dire que la preuve est libre en matière pénale, c’est aller un peu vite en besogne.
La preuve n’est pas libre pour tous
En réalité, il convient de distinguer de qui la preuve émane. Vient-elle d’un particulier ? D’une autorité publique ?
Seule la preuve émanant d’un particulier est libre, de telle sorte que la preuve même déloyale, même illégale, qui établit la commission d’une infraction sera jugée recevable devant le juge pénal, la seule limite étant naturellement le respect du principe contradictoire (la partie adverse devant avoir été mise en mesure d’y répondre).
Au contraire, les autorités publiques (officiers de police judiciaire, procureurs, juges d’instruction…) sont soumises au principe de la loyauté de la preuve : ne seront donc recevables que les preuves obtenues par les autorités publiques conformément aux prescriptions légales.
Or précisément, l’enregistrement de conversations privées à l’insu des personnes est possible mais particulièrement encadré par notre code de procédure pénale (vade retro big brother !).
Ce mode de preuve, nommé plus chastement la « sonorisation de certains lieux et véhicules », est prévu à l’article 706-96 du code de procédure pénale[1] selon lequel de tels enregistrements ne sont possibles :
Qu’en matière de criminalité organisée : si l’on considère que les deux journalistes agissaient en bande organisée (ce qui est loin d’être évident), alors le chantage et l’extorsion pourraient relever de la procédure spécifique de criminalité organisée ;Que dans le cadre d’une instruction et sous le contrôle du juge d’instruction ;Pour une durée de 4 mois et uniquement lorsque les nécessités de l’instruction l’exigent.
La validité des enregistrements en question
Dans l’affaire qui nous occupe et en l’état des informations rendues publiques, il semble que la recevabilité des enregistrements litigieux puisse légitimement être mise en cause en raison de ce qui s’apparente, a minima, à un détournement de procédure.
Si nul ne conteste que les enregistrements émanent bien de l’avocat du Roi du Maroc, personne privée et à ce titre, non soumise au principe de la loyauté de la preuve, se pose le problème de l’implication des services de police.
Cette implication semble tout d’abord ressortir des faits eux-mêmes puisque les deux journalistes ont été arrêtés en sortant de l’hôtel où il venait de rencontrer l’avocat du Roi ayant enregistré leurs propos.
C’est encore confirmé par l’avocat du Roi lui-même qui précise au journal L’Express : « Tout a été fait de A à Z en collaboration avec la police et la justice. Même la remise d’argent ».
En apportant ces précisions, sans doutes ce dernier croyait-il renforcer la fiabilité des preuves du chantage dont se seraient rendus coupables les deux journalistes.
Par ces propos, il confirme surtout que l’enregistrement illégal de cette conversation privée a été effectué par une personne privée certes, mais sous la surveillance des services de police (voire à leur demande ? La question mérite d’être posée, étant donné l’impact diplomatique et politique de cette affaire…), et alors même qu’une instruction était ouverte.
Les services de police disposant de tels pouvoirs dans le cadre d’une instruction, ils auraient dû procéder eux-mêmes à cette sonorisation dans les conditions requises par les textes et sous le contrôle du juge d’instruction.
C’est semble-t-il ce qu’entendent soutenir les avocats des deux journalistes qui auraient déposé, le 8 septembre dernier, une requête en nullité à l’encontre des trois enregistrements clandestins.
« Ennemie jurée de l’arbitraire, la forme est la sœur jumelle de la liberté »[2]
Seule l’instruction permettra d’établir la vérité dans cette affaire et permettra de trancher entre les partisans du « chantage contre le Roi du Maroc » et ceux du « complot contre les journalistes », mais à une condition seulement : que la justice ne soit pas instrumentalisée par des considérations politiques.
––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– [1] Article 706-96 CPP : « Lorsque les nécessités de l’information concernant un crime ou un délit entrant dans le champ d’application des articles 706-73 et 706-73-1 l’exigent, le juge d’instruction peut, après avis du procureur de la République, autoriser par ordonnance motivée les officiers et agents de police judiciaire commis sur commission rogatoire à mettre en place un dispositif technique ayant pour objet, sans le consentement des intéressés, la captation, la fixation, la transmission et l’enregistrement de paroles prononcées par une ou plusieurs personnes à titre privé ou confidentiel, dans des lieux ou véhicules privés ou publics, ou de l’image d’une ou plusieurs personnes se trouvant dans un lieu privé. Ces opérations sont effectuées sous l’autorité et le contrôle du juge d’instruction.
En vue de mettre en place le dispositif technique mentionné au premier alinéa, le juge d’instruction peut autoriser l’introduction dans un véhicule ou un lieu privé, y compris hors des heures prévues à l’article 59, à l’insu ou sans le consentement du propriétaire ou du possesseur du véhicule ou de l’occupant des lieux ou de toute personne titulaire d’un droit sur ceux-ci. S’il s’agit d’un lieu d’habitation et que l’opération doit intervenir hors des heures prévues à l’article 59, cette autorisation est délivrée par le juge des libertés et de la détention saisi à cette fin par le juge d’instruction. Ces opérations, qui ne peuvent avoir d’autre fin que la mise en place du dispositif technique, sont effectuées sous l’autorité et le contrôle du juge d’instruction. (…)
Sujet: Re: La famille royale Mer 21 Sep 2016 - 10:14
C'est donc une erreur de la police qui n'a pas informé la justice de la mise en place d'une souriciere.
PGM Administrateur
messages : 11677 Inscrit le : 12/12/2008 Localisation : paris Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Mer 21 Sep 2016 - 11:32
Et le système d'écoute aurait dû être mis en place par la police et non l'avocat.
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Invité Invité
Sujet: Re: La famille royale Mer 21 Sep 2016 - 14:04
Un peu d'amateurisme de la part de l avocat non ? Il devrait savoir ces choses là (les procédures et tout et tout...)?
Mais bon, ils peuvent s'attaquer aux procédures ou quelques soit l issue judiciaire de cette affaire, sa ne retira rien à leur statu de journaliste ripoux, maitres-chanteurs
PGM Administrateur
messages : 11677 Inscrit le : 12/12/2008 Localisation : paris Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Mer 21 Sep 2016 - 16:31
Exact
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General Dlimi Colonel
messages : 1513 Inscrit le : 17/07/2010 Localisation : Sahara Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Mer 21 Sep 2016 - 18:08
De toute maniére ils ont reconnus les faits et se sont fait humiliés à vie donc le reste importe peu, le mal est fait, ils sont out maintenant.
mourad27 Modérateur
messages : 8006 Inscrit le : 19/02/2012 Localisation : Kech Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Sam 1 Oct 2016 - 22:19
_________________
Citation :
"je veux pour le Maroc de dirigeants intelligeants , une jeunesse intelligente, apte a saisir les occasions a comprendre le siècle ou elle vie, a ne pas vivre a l'ombre du politisme, mais guidée par le perfectionnisme et surtout pas la réalisation et le réalisme " Hassan II 1996
Fox-One General de Division
messages : 8005 Inscrit le : 20/09/2007 Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Sam 1 Oct 2016 - 23:42
ALLAH YARHAMOU.
RESPECT
WRANGEL General de Division
messages : 4496 Inscrit le : 28/11/2009 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Dim 2 Oct 2016 - 17:01
_________________
""Qu'importe que je sois de mauvaise foi puisque je lutte pour une cause juste. Qu'importe que je lutte pour une cause injuste puisque je suis de bonne foi""
“L'histoire n'est que la géographie dans le temps, comme la géographie n'est que l'histoire dans l'espace.”
Shugan188 Modérateur
messages : 5656 Inscrit le : 12/05/2015 Localisation : Maroc Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Ven 7 Oct 2016 - 3:14
RadOne Capitaine
messages : 815 Inscrit le : 11/10/2009 Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Mar 18 Oct 2016 - 3:06
Photo prise à l'exposition commémorant le 60 anniversaire d'indépendance du maroc aux invalides :
Tenu militaire de feu SM Mohamed V :
RadOne Capitaine
messages : 815 Inscrit le : 11/10/2009 Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Mar 18 Oct 2016 - 3:09
Photo prise à l'exposition commémorant le 60 anniversaire d'indépendance du maroc aux invalides :
Croix de la libération remis à feu SM Mohammed V de la part du général de Gaulle.
RadOne Capitaine
messages : 815 Inscrit le : 11/10/2009 Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Mar 18 Oct 2016 - 3:11
Photo prise à l'exposition commémorant le 60 anniversaire d'indépendance du maroc aux invalides :
RadOne Capitaine
messages : 815 Inscrit le : 11/10/2009 Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Mar 18 Oct 2016 - 3:22
Invité Invité
Sujet: Re: La famille royale Mer 19 Oct 2016 - 12:21
Citation :
Maroc : la visite très spéciale de Mohammed VI à son ancien Premier ministre Abderrahmane Youssoufi 17 octobre 2016
Hospitalisé pour une maladie respiratoire, l'ancien leader socialiste Abderrahmane Youssoufi a reçu la visite du roi du Maroc samedi. Des photos montrant les gestes d'affection de Mohammed VI à son égard font le buzz sur la toile marocaine, rappelant les liens forts qui unissent cet ancien chef politique à son roi.
C’est un moment à la fois émouvant et inédit, celui où Mohammed VI a rendu visite à Abderrahmane Youssoufi, le premier socialiste à avoir dirigé le gouvernement d’alternance au Maroc (1998-2002). Sur les photos de cette visite, relayées par l’agence officielle MAP, on voit un roi ému se pencher pour embrasser la tête du vieux militant affaibli par la maladie, marque de respect que les Marocains ont envers les sages, le geste d’un fils à son père…
Hospitalisé dans une clinique casablancaise pour une maladie respiratoire, Youssoufi, 92 ans, était tout aussi ému par cette attention royale qui ne fait que confirmer la relation spéciale qu’il a toujours eue avec le roi actuel et son prédécesseur, Hassan II. Sur les réseaux sociaux, cette visite a été largement commentée par les Marocains.
L’homme du changement
Ancien leader d’une gauche révolutionnaire, qui avait même planifié à un certain moment de renverser le régime de Hassan II, il sera pourtant choisi par ce dernier pour former le premier gouvernement de l’alternance. Il aura pour délicate mission d’accompagner la réforme de la monarchie tout en préservant sa stabilité et de réaliser le vœu d’un roi au soir de sa vie qui voulait transmettre un Maroc modernisé à son fils.
Il mènera sa mission dans un pays secoué par les révoltes sociales et un État post-Basri (ancien vizir de Hassan II, limogé par Mohammed VI en 1999) qui résiste férocement au changement. Malgré cela il réussira à semer les premières graines du nouveau Maroc, qui permettront au jeune roi d’entreprendre des réformes structurelles.
Durant ses années de lutte et de participation au gouvernement, Abderrahmane Youssoufi a constamment fait montre d’un caractère secret et solitaire qui l’a préservé des polémiques politiciennes et fortifié l’estime dont il jouit au sein de la famille royale. Le roi continue de le consulter sur des affaires diverses et de le convier à sa table lors des manifestations officielles. En juillet dernier, en signe d’hommage, il a donné son nom à une avenue de Tanger, la ville où il est né.
Des apparitions rares mais symboliques
En dehors de son cercle intime, Abderrahmane Youssoufi se livre rarement à la presse et mène sa vie loin des regards. Ce qui ne l’empêche pas d’agir en compagnie de son ami algérien Lakhdar Brahimi, autre personnalité respectée, pour le rapprochement du Maroc et de l’Algérie, ou d’appeler à « ériger la question culturelle à la tête des préoccupations du Maroc », nouveau chantier de Mohammed VI, lors d’une visite au musée d’art contemporain à Rabat en août dernier.
Il a fait vœu de silence mais continue, à sa manière, d’honorer le pacte qu’il a conclu avec Hassan II.
messages : 3005 Inscrit le : 04/08/2014 Localisation : France Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Lun 24 Oct 2016 - 21:18
Avec le président Tanzanien
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youssef_ma73 General de Brigade
messages : 3005 Inscrit le : 04/08/2014 Localisation : France Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Dim 6 Nov 2016 - 21:39
Arrivée à Dakar.
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leadlord Colonel-Major
messages : 2787 Inscrit le : 11/07/2010 Localisation : montreal Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Lun 14 Nov 2016 - 6:05
je trouve une veille photo officiel ou Mohammed 5 est Mohammed 3
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iznassen Capitaine
messages : 935 Inscrit le : 22/06/2008 Localisation : belgique Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Lun 14 Nov 2016 - 8:57
la dernière photo est celle de Mohammed 5 je pense et non pas Mohammed 3 ben abdelallah le petit fils de moulay ismail ..mort en 1790..
leadlord Colonel-Major
messages : 2787 Inscrit le : 11/07/2010 Localisation : montreal Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Lun 14 Nov 2016 - 9:30
iznassen a écrit:
la dernière photo est celle de Mohammed 5 je pense et non pas Mohammed 3 ben abdelallah le petit fils de moulay ismail ..mort en 1790..
oui mais la photo date de l'époque du protectorat le nom mohammed 5 date de l'indépendance il y a plusieurs sultans qui on était non reconnu déposer comme Sidi Mohammed ben Arbiya par exemple dit mohammed 2 mais ultérieurement 1 ans et demi a peine de règne les boukharis le dépose mais durant le sultana ils était pas reconnu moulay abdllah il y a été déposer 5 fois et fait sultan 6 fois 5 mois jusqu'a 5 ans dépendamment de la bonne humeur du makhzen de même que mouhammed ben cherif n'était pas vraiment sultan plus chrif tafillat moulay rachid était le 1er vrai sultan donc logiquement mohammed 5 est réellement Mohammed 3
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WRANGEL General de Division
messages : 4496 Inscrit le : 28/11/2009 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Lun 14 Nov 2016 - 13:17
En fait il m'a semblé avoir lu que l'on avait sauté un numero. MohamedV aurait du etre le IV. Le chiffre 5 aurait été retenu à la plce de 4 car plus fort symboliquement (une histoire de numérologie serait derriere cette decision)
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pyromane Colonel-Major
messages : 2349 Inscrit le : 22/06/2011 Localisation : Ailleurs Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Lun 14 Nov 2016 - 13:38
Non Mohammed 3 et 4 ont bien existé le premier a régné de 1757 à 1790 et le second c'est Mohammed ben Abderrahmane, petit fils du sultan Slimane, a régné de 1859 à 1873.
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WRANGEL General de Division
messages : 4496 Inscrit le : 28/11/2009 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Lun 14 Nov 2016 - 17:17
pyromane a écrit:
Non Mohammed 3 et 4 ont bien existé le premier a régné de 1757 à 1790 et le second c'est Mohammed ben Abderrahmane, petit fils du sultan Slimane, a régné de 1859 à 1873.
Ton 4eme n'est que 3eme en fait
1666-1672 : Moulay Rachid 1672-1727 : Moulay Ismail 1727-1728 : Moulay Ahmed (1er règne) 1728 de mars à juillet :Moulay Abdelmalek 1728-1729 : Moulay Ahmed (2d règne) 1729-1734 : Moulay Abdallah II (1er règne) 1734-1736 : Moulay Ali 1736 de mai à août : Moulay Abdallah (2d règne) (1)1736-1738 : Mohammed II??????? 1738-1740 : Moulay Mostadi (1er règne) 1740-1741 : Moulay Abdallah (3e règne) 1741 juin à novembre : Moulay Zine El Abidine 1741-1742 : Moulay Abdallah (4e règne) 1742-1743 : Moulay Mostadil (2d règne) 1743-1747 : Moulay Abdallah (5e règne) 1747-1748 : Moulay Mostadi (3e règne) 1748-1757 : Moulay Abdallah (6e règne) (2)1757-1790 : Mohammed III 1790-1792 : Moulay Yazid 1792-1822 : Moulay Slimane 1822-1859 : Moulay Abderrahmane (3)1859-1873 : Mohammed IV 1873-1894 : Hassan Ier 1894-1908 : Moulay Abdelaziz (Ahmed ben Moussa régent de 1894 à 1900) 1908-1912 : Moulay Abdelhafid 1912-1927 : Moulay Youssef (4)1927-1961 : Mohammed V 1961-1999 : Hassan II depuis 1999 : (5)Mohammed VI Prince héritier : Moulay Hassan
Pas de Mohammed 1er ce me semble (par respect vis à vie du Prophète ?)
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leadlord Colonel-Major
messages : 2787 Inscrit le : 11/07/2010 Localisation : montreal Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Lun 14 Nov 2016 - 17:19
WRANGEL a écrit:
En fait il m'a semblé avoir lu que l'on avait sauté un numero. MohamedV aurait du etre le IV. Le chiffre 5 aurait été retenu à la plce de 4 car plus fort symboliquement (une histoire de numérologie serait derriere cette decision)
non tu as mal compris on a sauté un sultan mohamed V est en faite mohamed VI dans le sens ou mohamed ben arafa à était introniser sultan du maroc mais non reconnu dans la ligné officielle pourtant il est ni plus ni moins légitime que d'autres moulay youessef par exemple la france à déposer moulay hafid pour mettre moulay youssef ou à introniser son fils sidi mouhamed pourtant 4eme dans la liste de succession de même que d'autres sultans durant la période de trouble après la mort de moulay ismail .
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leadlord Colonel-Major
messages : 2787 Inscrit le : 11/07/2010 Localisation : montreal Nationalité : Médailles de mérite :
Sujet: Re: La famille royale Lun 14 Nov 2016 - 17:20
WRANGEL a écrit:
pyromane a écrit:
Non Mohammed 3 et 4 ont bien existé le premier a régné de 1757 à 1790 et le second c'est Mohammed ben Abderrahmane, petit fils du sultan Slimane, a régné de 1859 à 1873.
Ton 4eme n'est que 3eme en fait
1666-1672 : Moulay Rachid 1672-1727 : Moulay Ismail 1727-1728 : Moulay Ahmed (1er règne) 1728 de mars à juillet :Moulay Abdelmalek 1728-1729 : Moulay Ahmed (2d règne) 1729-1734 : Moulay Abdallah II (1er règne) 1734-1736 : Moulay Ali 1736 de mai à août : Moulay Abdallah (2d règne) (1)1736-1738 : Mohammed II??????? 1738-1740 : Moulay Mostadi (1er règne) 1740-1741 : Moulay Abdallah (3e règne) 1741 juin à novembre : Moulay Zine El Abidine 1741-1742 : Moulay Abdallah (4e règne) 1742-1743 : Moulay Mostadil (2d règne) 1743-1747 : Moulay Abdallah (5e règne) 1747-1748 : Moulay Mostadi (3e règne) 1748-1757 : Moulay Abdallah (6e règne) (2)1757-1790 : Mohammed III 1790-1792 : Moulay Yazid 1792-1822 : Moulay Slimane 1822-1859 : Moulay Abderrahmane (3)1859-1873 : Mohammed IV 1873-1894 : Hassan Ier 1894-1908 : Moulay Abdelaziz (Ahmed ben Moussa régent de 1894 à 1900) 1908-1912 : Moulay Abdelhafid 1912-1927 : Moulay Youssef (4)1927-1961 : Mohammed V 1961-1999 : Hassan II depuis 1999 : (5)Mohammed VI Prince héritier : Moulay Hassan
Pas de Mohammed 1er ce me semble (par respect vis à vie du Prophète ?)
mohammed 1er est mouhamed ben chrif fils de moulay ali chrif est le grand frêre de moulay rachid et moulay ismail mais il ne fut jamais sultan juste chrefi de tafilalt
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