La Régionalisation avancée

Rappel du premier message :

Citation :

Maroc : Vers une future régionalisation ?

Pour la question du Sahara, l'issue la plus plausible semble être
l'application du plan d'autonomie, aux yeux de la communauté
internationale, mais aussi dans le cadre d'un réaménagement des grandes
régions du Royaume.
Le discours de Sa Majesté Mohamed VI à l'occasion du 33ème anniversaire
de la Marche Verte vient confirmer ces intentions, en annonçant le
lancement de « la dynamique d'une régionalisation avancée et graduelle,
englobant toutes les régions du Maroc, avec, à leur tête, la région du
Sahara marocain».

La constitution d'une commission consultative, qui sera chargée de
proposer une conception générale du projet, est aussi à l'ordre du
jour. « La régionalisation envisagée est une réforme structurelle de
fond » et elle doit « reposer sur les principes d'unité, d'équilibre et
de solidarité » a précisé Mohamed VI.

La prépondérance de la région de Casablanca et plus précisément l’axe
Rabat Casablanca en terme de création de richesses est toujours valable
aujourd'hui. Pour en finir avec ce déséquilibre, chaque région, à
commencer par le Sahara, devront prendre en charge la gestion de leurs
affaires locales, dans le cadre d'un « Maroc unifié ».

« Cela devrait se faire, soit par la mise en place d'une
régionalisation élargie et appropriée, qui procède de notre propre
volonté nationale, soit à travers l'autonomie proposée, une fois
qu'elle aura fait l'objet d'un compromis politique, et que les Nations
Unies l'auront adoptée comme solution définitive au conflit », poursuit
le Souverain.

Le Roi a aussi demandé au gouvernement de préparer une charte nationale
de « la déconcentration », avec pour objectif de mettre en place un
système efficace d'administration « déconcentrée », marquant une
rupture avec la pratique d'un centralisme figé.

Pour le Souverain, le patriotisme et le civisme  de chacun permettront
de « relever le défi majeur qui consiste à faire émerger un modèle
marocain original en matière de régionalisation ».

Nezha Maachi avec Agences
Copyright Yabiladi.com
http://www.yabiladi.com/article-politique-1599.html

Ca c'est du travail!

Apparemment, il y a que des pointures dans la commission, des hommes et des femmes d'expérience si quelqu'un a les nom merci d'avance

FAMAS a écrit:

ils n'ont plus que la carte des droits de l'homme à jouer désespérément ! et ils ont du mal à convaincre la communauté internationale car ils sont très mal placé pour parler de droits humains , j'éspere qu'on impliquera les jeunes sahraouis unionistes dans la gestion de leurs provinces et limiter l'influence des vieux cheikh de tribus corrompus et les considérations tribales révolues....

ça sera l'occasion de faire le ménage aussi....

barbaros pacha a écrit:

Le roi parle d'un état fédéral..

non il a bien précisé que le modèle ne sera pas importé mais ça sera une formule typiquement marocaine un exemple pour le tiersmonde

apparemment il y aura une sorte de commission qui gérera les affaires régionale, ses prérogatives reste à définir

Fusionné

je veux bien voir le visage des cons maintenant
en tout cas cette décision aura un impact trés positif au Niveau economique sur le pays, et apparament le Sahara est la téte des priorités

Selon les paroles du Roi ca ressemblera beaucoup plus au modèle italiens qu'espagnols mais effectivement ce sera un modèle fonder sur les spécification marocaines qui pourai servir de modèle a d'autre comme les pays du Sahel qui ont des probleme avec certaine tribue comme les Touareg au Mali ou au Niger

mirage a écrit:

Selon les paroles du Roi ca ressemblera beaucoup plus au modèle italiens qu'espagnols mais effectivement ce sera un modèle fonder sur les spécification marocaines qui pourai servir de modèle a d'autre comme les pays du Sahel qui ont des probleme avec certaine tribue comme les Touareg au Mali ou au Niger

Le voisin se basera surement dans l'avenir sur notre modèle. La lumière vient parfois du Maghreb pas du Machre9

Fahed64 a écrit:

Apparemment, il y a que des pointures dans la commission, des hommes et des femmes d'expérience si quelqu'un a les nom merci d'avance

Bonsoir les amis,

Citation :

Composition de la Commission consultative sur la régionalisation


Marrakech,03/01/10- La Commission consultative de la régionalisation (CCR) est composée d'un président, M. Omar Azziman, ambassadeur du Maroc à Madrid, et de 21 membres, dont trois femmes, de différents profils et sensibilités.



Ces membres, dont MM. Abdellatif Jouahri, wali de Bank Al Maghrib, Mohamed Gharrabi, wali de la région Fès-Boulemane et Mohamed Saleh Tamek, wali à l'Administration territoriale, sont choisis dans le respect des principes de la complémentarité, de la pluridisciplinarité, du pragmatisme et de la maîtrise des divers aspects de la régionalisation et de la gouvernance territoriale.

Voici la composition de la CCR:

PRESIDENT:
Omar Azziman: Professeur universitaire, Membre de l'Académie du Royaume, Responsable de la chaire UNESCO pour l'enseignement, la formation et la recherche en matière des droits de l'Homme, Ex-ministre de la Justice et des Droits de l'Homme, Ex-président du CCDH, Actuel Ambassadeur en Espagne, Membre fondateur de l'OMDH, et Président délégué de la Fondation Hassan II pour les MRE.

MEMBRES:
I- Personnalité nationale:
Abdellatif Jouahri: Gouvernance et management des politiques publiques,, Ex-ministre des Finances, Ex-DG de la BMCE et de la CIMR, Actuel Wali de Bank Al Maghrib.

II- Administration territoriale:
Mohamed Gharrabi: Actuel wali de la région Fès-Boulmane, Ex- wali des régions Laâyoune-Boujdour-Sakia Lhamra, Souss-Massa-Drâa et Tétouan, Ex-gouverneur de Chtouka Ait Baha. Il a une grande expérience dans l'administration territoriale et expertise juridico-politique.
Mohamed Saleh Tamek : Wali à l'Administration territoriale, Ex-wali de Dakhla, Ex-ambassadeur.

III- Aspect politico-institutionnel:

A- Les juristes:
Abdeltif Menouni: Eminent constitutionnaliste et ex-président de l'Association Marocaine de Droit Constitutionnel, Ex- membre du CC et de l'IER, Membre de la Commission de Venise (Commission européenne pour la démocratie par le droit).

Amina Massoudi: Professeur de droit public à la faculté de droit de Rabat-Agdal, Auteur de travaux sur l'autonomie et la régionalisation. Hispanophone.

Ahmed Bouachik: Expert en sciences administratives et consultant, Professeur à la faculté de droit de Salé, Co-directeur de REMALD, Auteur de plusieurs ouvrages et recherches en administration locale.

B- Politologue:
Mohamed Berdouzi: Professeur de sciences politiques (Faculté de Rabat), Consultant national et international en matière de politiques publiques et de gouvernance territoriale, Ex - membre de la COSEF et de l'IER et Actuel membre du CCDH.

IV- Historien, géographe et Sociologue:

A- Historien:
Brahim Boutaleb: Professeur de chaire à la Faculté des Lettres de Rabat (Histoire contemporaine) et ex-doyen de la même faculté, Auteur de plusieurs publications, dont "Histoire du Maroc" , Ex-député de Fès (1977-1983), Président de l'Association des historiens marocains, Président de l'Association de traduction et d'édition de l'Encyclopédie du Maroc.
B- Géographe:
Abdellatif Benchrifa : Professeur de géographie, Ex-président de l'Université de Mèknes, Actuel Wali de la région Gharb-Chrada-Beni Hssen.
C- Sociologue:
Mohamed Cherkaoui : Directeur de recherche au CNRS (France), Enseignant chercheur à la Faculté de droit de Casablanca.

V- Développement régional:
A- Volet économique:
M'hamed Zriouli: Cadre supérieur au Haut Commissariat au Plan, Auteur d'une thèse sur la Régionalisation.
B- Management des politiques publiques au niveau national:
Karim Mansouri: Ex-SG du département des Affaires générales, DG du Fonds d'équipement communal (FEC).
C- Opérateurs économiques régionaux:
Ahmed Loultiti: Président de COPAG Taroudant (Coopérative de Production, agrumes, primeurs et lait Jaouda) / Alimentation de bétail et fabrication des jus. Opérateur économique régional, actif dans la région du Souss.
Abderrahim Chatbi: Importation de matériels agricoles et aliments de bétail, Elevage, production et négoce de viandes rouges, Promoteur immobilier, Président de l'Association des producteurs de viandes rouges et de la confédération agricole régionale Tadla Azilal.
Mohamed M'rabet: Pharmacien de formation, Actionnaire ou propriétaire de plusieurs sociétés (Distribution de médicaments - Transport urbain, médical et touristique - Matériel informatique- Formation dans les métiers du Paramédical et du tourisme), Président de l'Union régionale de la CGEM (Oriental).

VI- Finances et Fiscalité:
A- Finances, Banques et Investissements:
Nouredine Omari: Président du Conseil national du commerce extérieur (CNCE), Ex- SG du département des Finances, ex-DG des Douanes et ex-DG de la BCP.
B- Cour des comptes:
Zineb El Adaoui: Présidente de la Cour régionale des comptes de Rabat. Economiste de formation.

VII- Aménagement du territoire:

Mohamed Souafi: Ex-directeur de l'INAU, Ex-directeur de l'aménagement du territoire.

VIII- Autres regards:
A- Gouvernance territoriale:
Saïd Ihrai: Recteur, Professeur à la faculté de droit de Rabat Agdal (Relations internationales).
Abdelhamid El Ouali: Professeur à la Faculté de droit de Casablanca, Ex-chef du département des sciences politiques et Auteur de l'ouvrage "L'autonomie au Sahara, prélude au Maghreb des régions".
B- Citoyenneté et aspects culturels.
Amina Lamrini Ouahabi: Inspecteur principal au département de l'Education nationale, Membre du CCDH, ex-membre de la COSEF et ex-présidente de l'ADFM, Consultante nationale et internationale en matière de droits de l'Homme.

PS Said Ihrai était le directeur de théses du Roi alors prince héritier à l'université de nice sophia antipolis.

http://www.map.ma/fr/sections/politique/composition_de_la_co/view

Merci Adam, une équipe de personnes compétentes et expérimenté donc

Le discoure de SM

Citation :

"Louange à Dieu,.
Prière et salut sur le Prophète, Sa famille et Ses compagnons,.
Mesdames, Messieurs,.
Nous procédons aujourd'hui à l'installation de la Commission Consultative de la Régionalisation.
C'est un moment fort et solennel. Nous considérons qu'il marque le lancement d'un chantier structurant, dont Nous voulons qu'il constitue un tournant majeur dans les modes de gouvernance territoriale.
Nous entendons également en faire un prélude à une nouvelle dynamique de réforme institutionnelle profonde.
De ce fait, la régionalisation élargie escomptée n'est pas un simple aménagement technique ou administratif. Elle traduit, plutôt, une option résolue pour la rénovation et la modernisation des structures de l'Etat, et pour la consolidation du développement intégré.
Aussi, avons-Nous décidé d'associer toutes les forces vives de la nation à l'effort de conception générale de ce projet.
Nous avons jugé opportun de créer, à cet effet, une commission consultative ad hoc. Nous en avons confié la présidence au Professeur Omar Azziman, eu égard à la compétence, l'expérience, l'impartialité et le sens élevé du devoir, que Nous lui connaissons.
Considérant le caractère multidimensionnel de la régionalisation, Nous avons tenu compte, dans la composition de cette commission, de l'attachement, particulièrement patriotique, de ses membres à l'intérêt général, de la diversité de leurs profils et sensibilités, et de la complémentarité de leurs spécialités, ainsi que de leur grande familiarité avec la chose publique et les spécificités locales et régionales de leur pays.
Conformément à l'approche participative dont Nous avons ancré l'usage dans toutes les réformes majeures, Nous appelons la commission à un travail d'écoute et de concertation avec les instances et les acteurs concernés et qualifiés.
Nous attendons de cette commission qu'elle mette au point la conception générale d'un modèle national de régionalisation avancée, englobant toutes les régions du Royaume, et qu'elle la soumette à Notre Haute Appréciation à la fin du mois de juin prochain.
Comme Nous l'avons déjà souligné, Nous invitons la commission à s'attacher à mettre au point un modèle maroco-marocain de régionalisation, issu des spécificités de notre pays.
L'une de ces spécificités fondamentales est que la Monarchie marocaine figure parmi les plus anciennes du monde.
La Monarchie marocaine est restée, à travers les âges, le garant de l'unité de la nation, incarnant la symbiose qui la lie aux différentes composantes du peuple, et veillant à s'enquérir de la situation des populations sur le terrain, partout dans le Royaume.

Le Maroc se distingue par son patrimoine historique séculaire, autant que par son évolution moderniste notoirement connue, en matière de décentralisation élargie. Il appartient donc à la commission de mettre au point un système national novateur de régionalisation, sans pour autant sombrer dans le mimétisme ou la reproduction à la lettre des expériences étrangères.
Notre dessein ultime est de poser les fondements d'un modèle de régionalisation avant-gardiste pour les pays en développement. Nous entendons ainsi conforter la place privilégiée de notre pays, comme exemple à émuler, lorsqu'il s'agit de prendre des positions nationales audacieuses et d'apporter des réponses marocaines créatrices à des questions marocaines majeures.
De ce point de vue, cette conception générale doit être élaborée en s'appuyant sur quatre fondamentaux, à savoir :

-Premièrement : l'attachement aux sacralités et aux constantes de la nation, notamment l'unité de l'Etat, de la nation et du territoire, unité dont Nous sommes le Garant et le Protecteur.
Par conséquent, la régionalisation élargie doit être la confirmation démocratique de la singularité du Maroc, riche par la diversité de ses affluents culturels et de ses atouts spatiaux, le tout se fondant en une identité nationale unique et singulière.
-Deuxièmement, la consécration du principe de solidarité : La régionalisation ne doit pas se réduire à une simple redistribution des compétences entre le centre et les régions.
En effet, la régionalisation ne sera équilibrée et n'aura une portée nationale que si l'exploitation optimale par chaque région de ses atouts et potentialités propres, s'opère en corrélation et en concomitance avec la mise en place des mécanismes efficients de solidarité, incarnant la complémentarité et la cohésion interrégionales dans un Maroc uni.
-Troisièmement : la recherche de l'harmonisation et de l'équilibre, pour ce qui concerne les compétences et les moyens, ainsi que la prévention des interférences et des conflits de compétences entre les différentes collectivités locales, les autorités et les institutions.
-Quatrièmement : l'adoption d'une large déconcentration dont la mise en Œuvre effective est indispensable pour une régionalisation judicieuse, dans le cadre d'une gouvernance territoriale efficiente, fondée sur la corrélation et la convergence.
Mesdames, Messieurs,.
Nous espérons voir aboutir ce chantier fondateur à la concrétisation d'objectifs substantiels majeurs.
Il s'agit, tout d'abord, de l'avènement de régions à part entière viables et stables dans le temps, fondées sur des critères rationnels et réalistes, inhérents à un système de régionalisation nouveau.
Vient, en second lieu, l'émergence souhaitée de conseils démocratiques disposant des prérogatives et des ressources dont ils ont besoin pour prendre en charge le développement régional intégré.

De fait, Nous ne voulons pas que les régions du Maroc de la bonne gouvernance territoriale, soient des entités purement formelles ou bureaucratiques, mais plutôt comme des institutions représentatives d'élites qualifiées et aptes à gérer au mieux les affaires de leurs régions respectives.
Nous entendons, entre autres objectifs majeurs, placer nos provinces du Sud récupérées parmi les premiers bénéficiaires de la régionalisation avancée. Le Maroc, en effet, ne peut se cantonner dans l'immobilisme, alors que les adversaires de notre intégrité territoriale s'évertuent à entraver le processus onusien visant à trouver une solution politique réaliste et mutuellement acceptable au conflit artificiel suscité autour de ces provinces, solution fondée sur Notre Initiative d'autonomie, réservée au Sahara marocain.
Nous réaffirmons que cette initiative, forte de la crédibilité onusienne, reste toujours de mise pour toute négociation sérieuse et responsable devant conduire au règlement réaliste et définitif souhaité.
Parallèlement, Nous sommes résolu à aller de l'avant dans la concrétisation de Notre détermination à permettre aux loyaux fils et habitants de notre Sahara marocain de disposer d'une large latitude dans la gestion de leurs propres affaires locales, et ce, dans le cadre d'une régionalisation avancée que Nous veillerons à mettre en Œuvre avec une volonté nationale souveraine.

Mesdames, Messieurs,.

Nous attendons de chacun qu'il fasse preuve d'une forte mobilisation, et qu'il prenne la pleine mesure des enjeux stratégiques de ce chantier déterminant qu'est la régionalisation élargie, à l'aune duquel on appréciera le succès des grandes réformes structurantes que Nous conduisons.
Nous engageons, donc, la commission à procéder à un examen approfondi des problématiques qui se posent effectivement dans ce domaine, et l'exhortons à mutualiser les efforts et à faire preuve d'innovation et de créativité pour présenter des propositions pratiques et réalisables en la matière.
Notre ambition nationale est de passer d'une régionalisation naissante à une régionalisation avancée d'essence démocratique et vouée au développement.
Nous assurons cette commission de Notre soutien et de Notre volonté de suivre ses travaux, et donnons, à cet égard, Nos Hautes Directives au gouvernement et à toutes les autorités pour qu'ils lui apportent leur collaboration et mettent à sa disposition les moyens qui lui sont nécessaires pour s'acquitter de sa mission.
Nous implorons le Très-Haut de guider nos pas et de nous aider à atteindre les objectifs que nous escomptons en faisant de la régionalisation élargie le socle de l'édifice institutionnel de l'Etat Marocain, dont Nous nous attachons à consolider les fondements comme Etat moderne de droit, des institutions et de la bonne gouvernance.
Nous veillons, à cet égard, sur la concomitance et l'étroite corrélation entre, d'une part, la protection des droits de la patrie en termes d'unité, d'intégrité territoriale et de souveraineté et, d'autre part, les droits de tous les Marocains à exercer une citoyenneté responsable et à jouir pleinement de leur dignité dans le cadre d'un Maroc unifié, solidaire, paisible et prospère.
Wassalamou alaikoum warahmatoullahi wabarakatouh".

les gars, c'est important.... la régionalisation va responsabiliser le " local" dans la gestion des affaires

le maroc de demain a l'air de se " reveiller"

UNE PREMIERE dans le monde ARABE, je pense que l'occident va aider le royaume pour insciter le monde arabe a aller dans cette voie.

SI je ne me trompe pas? , le sort du sahara est réglé


M6 n'a pas fvait ce discours comme çà, il a eu l'aval des grandes puissances...

beaucoup on un rapport avec l'Espagne, le président est meme ambassadeur du Maroc a Madrid, d'autre sont hispanophone etc
un modèle a suivre ?

atlas a écrit:

les gars, c'est important.... la régionalisation va responsabiliser le " local" dans la gestion des affaires

le maroc de demain a l'air de se " reveiller"

UNE PREMIERE dans le monde ARABE, je pense que l'occident va aider le royaume pour insciter le monde arabe a aller dans cette voie.

SI je ne me trompe pas? , le sort du sahara est réglé


M6 n'a pas fvait ce discours comme çà, il a eu l'aval des grandes puissances...

Moi ce qui me fait peur c'est l'intégrité des responsable locaux. Nombreux parmi eux seront tentés par la corruption et les détournements de fonds , j'espère que de ce côté la, les mécanisme de traçabilité seront à la hauteur, sinon je vous raconte pas les dégâts

mirage a écrit:

beaucoup on un rapport avec l'Espagne, le président est meme ambassadeur du Maroc a Madrid, d'autre sont hispanophone etc
un modèle a suivre ?

Je dirai plus un exemple dont il faut apprendre qu'un model à suivre nos amis AMRAAM et Léo nous on expliqué que le model de régionalisation tel qu'il a été taillé sur mesure pour les spécificité de l'Espagne n'est pas une bonne idée pour le Maroc.

Leo Africanus a écrit:

AMRAAM_88 a écrit:

À mon avis, le modèle espagnol de régionalisation n'est pas un modèle à suivre par le Maroc.À moyen et long terme ce système a démontré être un système inefficace et assez problématique...

Je suis pleinement d'accord avec toi. La politique de regionalisation en Espagne est politiquement impossible d'etre soutenu par n'importe quel pays, car pendant la conception de la Constitution Espagnole on a fait entre' un differentiel entre regions: celles considere's comme Autonomies Historiques et celles que l'etaient pas, cette discriminatios a fait que des regions comme la Catalogne ou le Pays Basque se considerent avec plus de "pedigree" a l'heure de continuer leurs revendications pour plus d'auto-gouvernement jusqu'au place' l'Etat dans un second plan des fois meme en polique exterieur. Le pire c'est que le proces autonomique semble que ne finira jamais, ou comme beaucoup de nous pensons, ca ne finira que quand certaines regions arriveraient a obtenir leur "independance". C'est cette derniere raison celle qui me fait me mefier de quelques de mes concitoyens quand il apuient avec tant de vehemence l'independentisme "saharaui", a part leur anti-monarchisme et aussi, il faut le reconaitre, anti-marocanisme, ne seront-ils pas entrain de preparer l'atmosphere regional adecuate pour demonder l'independence de leur propre territoire?

A part ca, on doit reconnaitre que l'experience espagnole en ce qui concerne la descentralisation est tout un succes. Les affaires touchant chaque citoyen sont resolu par les administrations locales en plus d'un 90%.

c'est sur que ca va changer des techno-wali c'est a dire des technocrates qui dirige les willaya
mais je pense qu'il y aura des gardes fou pour contrer ce genre de chose

[quote="Fahed64"]

atlas a écrit:

Moi ce qui me fait peur c'est l'intégrité des responsable locaux. Nombreux parmi eux seront tentés par la corruption et les détournements de fonds , j'espère que de ce côté la, les mécanisme de traçabilité seront à la hauteur, sinon je vous raconte pas les dégâts

OUI , mais là les gens n'auront plus peur de mettre en cause le pouvoir central... ALORS ça dansera..

EN FAIT, on installe là les prémices d'un maroc moderne avec un mahkzen qui s'efface pour n'occuper que le second plan en définitive.

[quote="atlas"]

Fahed64 a écrit:

atlas a écrit:

Moi ce qui me fait peur c'est l'intégrité des responsable locaux. Nombreux parmi eux seront tentés par la corruption et les détournements de fonds , j'espère que de ce côté la, les mécanisme de traçabilité seront à la hauteur, sinon je vous raconte pas les dégâts

OUI , mais là les gens n'auront plus peur de mettre en cause le pouvoir central... ALORS ça dansera..

EN FAIT, on installe là les prémices d'un maroc moderne avec un mahkzen qui s'efface pour n'occuper que le second plan en définitive.

J'espère que tu dis vrai atlas. La fibre citoyenne et l'intégrité seront primordial dans la future régionalisation. Il faudra aussi une justice indépendante du système qui le moment venu sera à même de taper sur les doigt des corrompus

[quote="Fahed64"]

atlas a écrit:

[et l'intégrité seront primordial dans la future régionalisation. Il faudra aussi une justice indépendante du système qui le moment venu sera à même de taper sur les doigt des corrompus

IL FAUT DONNER un peu de temps à ce jeune roi qui ma foi a fait plus pour le pays que feu son père en 40 ANS DE REGNE.

Moi je crois au maroc de demain....

mais il faut du temps......

inchallah...

Quand ils comprendront que le probleme ne sont pas tant les compétences des régions que ces régions en elles-meme
Quand ils comprendront qu'un découpage régional devrait reposer sur le terrain et non pas sur l'arbitraire
Quand ils pigeront qu'une meme region comprenant Rabat-Salé et Zemmour-Zaer, Fes et Boulmane ou Ouja et Nador releve plus de la betise que du découpage régional, á ce moment lá on pourrait parler de qqch de sérieux... entre temps Babass a parlé de "donner plus de pouvoirs aux régions existantes", en gros, kebbane l'ma f'erremla...

Il faut positiver, TooNs, la régionalisation sera, quelques qu'en soient les imperfections, un pas en avant. Ça vaut toujours mieux que de stagner en nous lamentant sur notre sort

Abass el Fassi en répliquant sur le discours royal a précisé que le nombre de régions allait être réduit, donc les régions administratives que nous connaissons seront remises en cause

regions concernées par la mission de la CCR:

D'ici 7/8 mois la régionalisation commence par le sahara marocain, j'espère que la momie ne va pas faire une crise cardiaque.

FAMAS a écrit:

j'éspere qu'on impliquera les jeunes sahraouis unionistes dans la gestion de leurs provinces et limiter l'influence des vieux cheikh de tribus corrompus et les considérations tribales révolues....

Ce n'est pas l'âge qui fait le corrompu, pas plus que l'appartenance à tel ou tel groupe ou a telle ou telle idéologie.