Actualités nationales

Rappel du premier message :

ibnbattuta a écrit:

Al mouhim... pas besoin d’être 'alam el ghaib pour savoir ce que veulent les gens, suffit d'aller faire un tour dans facebook.  
Quand au bisounours, c'est ceux qui croit devenir demain la suède.  
Mais merci pour la photo, ça me rappelle mon enfance.

Si vous croyez devenir une grande démocratie, en prenant pour ex des pays a qui dieu a offert ce bas-monde en échange de l'au delà, très bien, faites ce que bon vous semble.
J'ai changé ma signature a ce sujet. Faites en ce que vous voulez.
En attendant,je ne posterait plus sur ce forum, a cause des pressions que certains exerce sur moi.   

Ferme la porte quand tu sors stp, et toi qui parle sur l'islam, sache qu'on a interdit à des gens à faire al i3tikaf dans les mosqués dans ces 10 dernières nuits du ramadan par la force policiére, les memes chiens qui ont tabassé les gens avant hier, et cela se passe dans le pays de amir al mouminine.

Le Roi est apparemment attendu le 4 octobre en Corse pour le 70ème anniversaire de la Libération de la Corse.

Citation :

Hollande et le roi du Maroc attendus le 4 octobre

Ajaccio / Publié le mardi 10 septembre 2013 à 09H35

La Corse a commémoré hier le 70e anniversaire de son insurrection contre l'occupation italienne et allemande qui conduisit le 5 octobre 1943, après un mois de combat, à la libération du premier territoire français métropolitain, grâce à l'action conjuguée de la Résistance insulaire et des Forces françaises libres.

Le coup d'envoi a été donné à Ajaccio par le ministre délégué aux Anciens combattants, Kader Arif.

Le point d'orgue sera constitué par les visites officielles, prévues le 4 octobre, du président François Hollande et du roi Mohamed VI du Maroc, en hommage aux goumiers marocains de l'Armée d'Afrique ayant combattu dans l'île.

http://www.laprovence.com/actu/region-en-direct/2524090/hollande-et-le-roi-du-maroc-attendus-le-4-octobre.html

coup de tonnerre dans la politique d'immigration au Maroc  !!  

Citation :

Le Maroc annonce une nouvelle politique migratoire

Par RFI

Au Maroc, depuis quelques jours la question du droit des migrants clandestins concentre l’attention des autorités. Ce qui constitue une première. Après un rapport du très officiel Conseil national des droits de l’homme et de nombreuses critiques, ces derniers mois, sur le traitement des migrants subsahariens clandestins, les ministères de la Justice, de l’Intérieur et des Affaires étrangères ont annoncé, le 11 septembre 2013, une série de mesures pour améliorer la gestion de ces clandestins de plus en plus nombreux dans le pays.

Quand le roi dit, le gouvernement fait. C’est en effet un adage bien connu au Maroc et qui n’a pas manqué de se vérifier ces derniers jours.
A peine 24 heures après que le roi Mohammed VI ait appelé à une gestion plus humaine des migrants clandestins, une vraie première dans le pays, les ministères de l’Intérieur, de la Justice et des Affaires étrangères ont annoncé l’ébauche d’une nouvelle politique migratoire.

Parmi les principales mesures, la régularisation des 850 personnes reconnues «réfugiés politiques» par le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (HCR). Jusqu’à présent, ces migrants ne pouvaient pas travailler ou avoir une carte de résident permanent.

Autre mesure, un statut pour les futurs demandeurs d’asile doit être créé.

Une réforme qui va prendre du temps, mais qui révèle tout de même une volonté nouvelle de faire face à l’afflux de migrants clandestins autrement qu’en les refoulant hors des frontières.

Les associations de protection des migrants ont toutes salué cette nouvelle approche, même si elles rappellent qu’il faut aller plus loin. Elles réclament la création d’une loi qui condamne les propos racistes et xénophobes de plus en plus fréquents, tout comme l’arrêt des violences policières à caractère raciste. Les rafles de personnes notamment soupçonnées d’être des migrants clandestins juste parce qu’elles ont la peau noire.

http://www.rfi.fr/afrique/20130912-le-maroc-annonce-une-nouvelle-politique-migratoire

tant mieux,faut mtn attaquer avec les lois antiracisme

La Charte de la Justice est sortie...

Citation :

La charte de la Justice enfin dévoilée, un plan ambitieux et inédit

Par Imane Azmi et Amine Belghazi
Jeudi 12 septembre 2013 à 19h57

La charte de la Justice enfin dévoilée, un plan ambitieux et inédit
Photo MAP


Elle a enfin vu le jour. La charte de réforme de la Justice, ce chantier immense, ambitieux, a été enfin dévoilée ce jeudi soir 12 septembre à Rabat, par le chef du gouvernement et le ministre de la Justice, apportant quelques heureuses surprises.

Dans son allocution d’ouverture, le chef du gouvernement a tenu à préciser: «que malgré les résultats et les lois qui découleront de cette charte, son effectivité et application reposent sur la conscience et le professionnalisme des magistrats».

Quant au ministre de tutelle, il a notamment relevé la finalisation de la loi organisationnelle du corps des magistrats. Une réglementation qui repose surtout sur la rigueur des critères à l’accès à la profession.

Quand à la charte elle-même, elle s’article autour de deux grandes parties. La 1ère a trait à un diagnostic de la situation en soulignant les problématiques du secteur.

Dans ce diagnostic, le document liste des points positifs tout d’abord :

-La promulgation de législations avancées dans divers domaines ;

- L’existence de magistrats ayant des compétences de haut niveau ;

- L’accumulation de jurisprudence riche dans toutes les branches du droit ;

- La présence d’expertises confirmées dans l’administration du service de la Justice ;

- L’existence de professions judiciaires expérimentées

Quant aux dysfonctionnements, le plus important est pudiquement qualifié de dysfonctionnement moral (suivez mon regard) et décrit en ces termes :

«Les dysfonctionnements les plus dangereux du système judiciaire sont l’existence de certaines pratiques perverses qui ont touché les différentes composantes de la Justice, et qui ont fait perdre, parfois, aux justiciables la confiance dans leur Justice, masquant ainsi ses aspects radieux et les conduites de ses femmes et hommes intègres méritant toute estime».

Au-delà de ce problème moral, le document dresse une liste des autres dysfonctionnements, et là, sans langue de bois :

« 1. Au niveau de l’indépendance de la Justice

La Justice est empreinte, dans le cadre des dispositions constitutionnelles qui étaient en vigueur, par le fait que le Pouvoir exécutif est doté, à l’égard de la Justice, de prérogatives incompatibles avec les exigences de l’établissement d’un Pouvoir judiciaire indépendant, tel qu’il est consacré par l’actuelle Constitution. Vient en tête, la subordination du ministère public et de l’inspection judiciaire au ministère de la Justice qui supervise également la gestion de la carrière professionnelle des magistrats. En outre, la situation actuelle du Conseil Supérieur de la Magistrature et du statut des magistrats n’est pas en harmonie avec les dispositions de la Constitution, qui a reconnu clairement le principe de l’indépendance du Pouvoir judiciaire des Pouvoirs législatif et exécutif.

2. Au niveau des mécanismes de moralisation du système judiciaire

Le système judiciaire, avec toutes ses composantes, souffre d’un manque de transparence, d’une faiblesse des mécanismes de contrôle et responsabilisation et d’une régression de l’éthique de l’exercice de la professions et ses us et coutumes. Ceci ouvre la voie à des pratiques déviantes, à la diffusion desquelles contribuent certains citoyens consciemment ou inconsciemment ; ce qui ne concourt pas à la protection du système judiciaire et sa moralisation et affecte le rôle de la Justice dans la moralisation de la vie publique.

3. Au niveau de la protection des droits et libertés par la Justice

La politique pénale est entachée de plusieurs carences qui apparaissent dans la faiblesse de sa coordination avec les autres politiques publiques, le manque d’attention à l’approche genre et aux victimes des actes criminels, la faiblesse de la diffusion de la culture des droits de l’Homme y compris les devoirs qu’elle comporte, et la limitation des mécanismes d’investigation pénale, parallèlement à l’absence d’un cadre juridique moderne relatif à la médecine légale et aux banques de données génétiques et l’inexistence d’un observatoire national pour l’étude et le suivi du phénomène criminel.

En outre, la Justice pénale se caractérise par une inflation des textes d’incrimination et de sanction comme principal mécanisme de lutte contre le crime, la non rationalisation de la détention préventive et l’insuffisance de vérification des règles justifiant le placement en garde à vue, ainsi que le défaut de mise en œuvre optimale du principe de l’opportunité de la poursuite, des mécanismes alternatifs à détention et des garanties du procès équitable.

Aussi, est – il constaté, en ce qui concerne le régime des peines, l’existence de marges très larges entre leurs seuils minima et maxima, l’inefficacité des peines de courte durée dans la correction des personnes condamnées et l’inexistence de mécanismes efficients pour le suivi de l’état de récidive pénale et de l’exécution des décisions judiciaires pénales, notamment en ce qui concerne les sanctions pécuniaires, ainsi que les critiques enregistrées à propos du système des établissements pénitentiaires et des conditions d’exécution de la peine.

4. Au niveau de l’efficacité et l’efficience de la Justice

L’organisation judiciaire manque d’harmonie, du fait des amendements qui ont été apportés à ses dispositions, ce qui ne favorise pas l’utilisation optimale des ressources humaines et matérielles et ne garantit pas la vraie proximité des justiciables. En outre, la carte judicaire est hypertrophiée et non rationalisée et la Justice spécialisée est non généralisée.

De même, sont appliquées des procédures judiciaires classiques et complexes, devant les juridictions qui connaissent une inflation continue du nombre d’affaires, avec tout ce qui en résulte comme lenteur dans leur traitement.

Aussi, existe-t–il de véritables difficultés en ce qui concerne la gestion des actes de procédures de notification et d’exécution, avec un impact négatif sur l’efficacité de maitrise et de performance.

Par ailleurs, les juridictions connaissent une carence dans la structure d’accueil des justiciables, qui affrontent des difficultés dans l’accès au droit et à la Justice en raison de la faiblesse du système d’aide juridictionnelle, et de l’inexistence de système d’aide juridique en plus de l’absence de mobile les encourageant à recourir aux modes alternatifs de règlement des litiges, notamment commerciaux, et la faiblesse de la capacité de communication avec les justiciables.

5. Au niveau des capacités institutionnelles du système judiciaire

Malgré les réalisations palpables qui ont été accomplies, les différentes composantes du système judiciaire continuent à laisser apparaitre des indicateurs de faiblesse de leurs capacités, se matérialisant dans la limitation des qualifications professionnelles et le manque de compétences spécialisées. Ceci est dû, en particulier, à l’insuffisance des critères relatifs à l’accès à la magistrature et aux diverses professions judiciaires, et l’absence d’une stratégie claire et intégrée de formation et de qualification pour toutes les composantes du système judiciaire.

Il est constaté également l’existence d’une insuffisance au niveau de la situation matérielle de plusieurs catégories de personnes travaillant dans le domaine judiciaire et l’absence de véritables moyens pour les encourager.

6. Au niveau des méthodes de gestion du service de la Justice

Le budget alloué au secteur de la Justice est empreint de faiblesse, ce qui affecte négativement la performance du service de la Justice et l’infrastructure des juridictions, dont une partie importante des bâtiments se trouve dans une situation inappropriée.

L’Administration judiciaire souffre d’une insuffisance de déconcentration administrative et financière, l’adoption limitée des règles de la gouvernance moderne et la réunion des missions de responsabilité judiciaire et de responsabilité administrative au sein des juridictions.

En outre, il existe une disparité entre les juridictions en ce qui concerne leur disposition des nouvelles technologies et leur utilisation. Ceci est accompagné par l’absence de communication numérique entre l’Administration judiciaire et les professions judiciaires, qui sont dans le besoin réel de mise à niveau et de modernisation pour disposer les outils d’adhésion à la gestion moderne de la Justice ».

La 2ème partie est divisée en objectifs :

- Le renforcement de l’indépendance de la justice. Ce sujet a fait l’objet d’un exposé de Mustapha Farès, 1er président de la cour d’appel.

-La moralisation du système judiciaire. Un thème développé par Abdeslam Aboudrar, président de l’Instance de lutte contre la corruption.

-Améliorer la défense des droits et des libertés. Un objectif étayé par Mustapha Medah, le procureur général du roi auprès de la cour d’appel.

-La quatrième ambition de cette charte consiste en l’amélioration des intervenants et ressources de la justice, sujet développé par Abdelmajid Ghamija, secréataire général du ministère de la justice.

-5ème objectif : promotion des compétences institutionnelles du système judiciaire. Un thème qui sera traité par Rahma Bourkia, professeur universitaire.

- Sixièmement: Moderniser l’Administration judiciaire et renforcer sa gouvernance.

Ces objectifs sont déclinés en 36 sous-objectifs, dont l’exécution effective requiert 200 mécanismes d’exécution, sachant que le plan d’exécution, annexé à ce projet de recommandations comprend, à son tour, 353 mesures d’application. Dans le document, une centaine de pages sont consacrées au plan opérationnel, à partir de la page 97.

D'heureuses surprises

Parmi les mesures, le volet relatif à la moralisation retient tout particulièrement l’attention. En effet, la charte renforce le contrôle sur les dérives du système judiciaire.

Elle prévoit notamment de suivre et contrôler les richesses et la déclaration du patrimoine tout en prenant en considération, le cas échéant, les manifestations de richesse qui seraient sans commune mesure avec le revenu légitime de l’intéressé. Ceci se fera à travers l’institution d’une instance commune entre le conseil supérieur du pouvoir judiciaire et la cour des comptes. Ce mécanisme sera traduit par l’aggravation des sanctions prévues en cas de défaut de déclaration du patrimoine dans des délais légaux ou en cas de présentation de déclaration non conforme à la légalité.

Le délai d’adoption de dispositions législatives est fixé entre 2013 et 2014. Il s’agit de réviser le code pénal. Dans le même esprit des dispositions relatives à la tentative d’influence du Juge, conformément à la constitution, seront adoptées.

Par ailleurs, le code de procédure pénale sera révisé en tout ce qui concerne les règles de compétences exceptionnelles dans les poursuites pénales, les immunités et les privilèges de juridictions ; qu’ils soient judiciaires ou professionnels.

Volet disciplinaire, une action de catégorisation des infractions professionnelles verront l’élaboration de sanctions appropriées dans le cadre des procédures disciplinaires.

Un des principaux intérêt de cette charte est d’avoir fixé des délais d’exécution à chaque mesure d’application.

Elle insiste également sur l'indépendance du pouvoir judiciaire et propose un certain nombre de dispositions allant dans ce sens.

Une réforme lancée en 2012

Le projet de la réforme profonde et globale du système de justice découle d’abord de la constitution qui a consacré le principe d’une justice indépendante des pouvoirs législatif et exécutif et renforcé son rôle en matière de protection des droits et libertés des individus et des groupes.

Le processus d’élaboration de la charte avait été lancé par le souverain le 8 mai 2012. Plus récemment, le Chef de l’Etat a validé le contenu des propositions et demandé qu’elles soient présentées publiquement.

Sur le plan de la méthode, le projet de réforme de la justice associe les différents acteurs, magistrats, greffiers, avocats, notaires, substituts, experts …ou des associations de la société civile

A l’issue d’un débat avec tous les intervenants, on espère sortir avec une feullle de route pour le secteur.

Le texte intégral de la charte a été mis en ligne en soirée sur le site du ministère de la Justice, dans les deux langues, arabe et français.

Medias 24

au delà de l'aspect "corruption" qui gangréne la justice au Maroc, il y a le problème de la gestion des actes de procédures de notification et d’exécution.

Le Code de Procédure Civil Marocain est à changer à 95% ...dans les tribunaux du Maroc, 50% des affaires civiles concernent les histoires d'héritage et de l'Indivision ..

au Maroc, il suffit d'avoir 0,001% d'un héritage pour bloquer tous les autres héritiers qui sont obligés d'aller ester en justice pour sortir de l'indivision , chose qui va demander au minimum 10 ans !! dans les pays modernes et efficaces, si 75% des héritiers souhaitent casser l'indivision, ils le font chez le notaire et sans encombrer la justice, au Maroc les tribunaux croulent sous ce type de dossier  !!!

autre exemple : les notifications de jugement , dans les pays modernes et efficaces, c'est le travail des huissiers de justice et non du plaignant ..

autre chose : la grande majorité des textes de loi au Maroc (DOC, Foncier, etc...) date de 1913 ou 1915 et ont été rédigés en langue française , et ils sont appliqués au Maroc de 2013 ... 

etc...etc...

s'il y a des juges corrompus, c'est d'abord à cause de lois corrompus qui doivent être revus de fond en comble !!

je pense perso, que ça a a voir avec les gens. A mon avis, tu peux adopter tout les textes que tu veux, si le gars est corromprus, il saura toujours détourner le texte à son avantage pour te soutirer des dirhams.
la justice est d'abord une question d'état d'esprit et de conscience professionnelle.je pense hélas qu'il faudra virer beaucoup de monde pour assainir une institution pourrie jusqu'à la moelle.
on ne peut pas compter sur des "chartes" et autres "code de bonne conduite", il faut légiférer et assortir les infractions de loudes sanctions financières (et privative de liberté).

quand on veut que le cumin exhale, il faut le reduire à grands coups.

PGM

PGM a écrit:

la justice est d'abord une question d'état d'esprit et de conscience professionnelle.

PGM

+ 1000

le phenomene el ouafa  

 

Je vous avais dit qu'il etait un voyou,vous n'avez aucune idée ce qu'il a fait en inde quand il etait embassadeur. Hshouuuuma

éclaires nous la dessus please

Il est marrant.. 

Une première je pense ... le Souverain se trouvera lui même à coté de Hollande dans la cérémonie d'investiture d'IBK à Bamako

MAP a écrit:

La Maison Royale, du Protocole et de la Chancellerie annonce que Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu l’Assiste, effectuera, jeudi 19 septembre 2013, une visite à la république du Mali, pour prendre part à la cérémonie d’investiture du nouveau président malien, son excellence M. Ibrahim Boubacar Keita.
Puisse le Très-Haut préserver Sa Majesté le Roi, que Dieu L’assiste, dans tous Ses déplacements.

Je crois que c'est effectivement la première visite d'un Roi du Maroc au Mali ( si on enlève le sommet de Bamako qui mis fin à la Guerre des Sables)
D'après Jeune Afrique, lors de la tournée africaine en début d'année, le Roi devait se rendre au Mali, mais ca été annulé pour des raisons de sécurité

Le Roi n'a jamais assisté ce genre de cérémonie auparavant ..

Oui il envoie le Prince Moulay Rachid, ou le Chef du Gouv ou le Ministre des AE
C'est justement un geste pour faire rentré le Mali sous le giron du Maroc et le sortir de la domination algérienne...
Le Roi pourrait même obtenir la fin de la reconnaissance de la RASD par le Mali, ce serait une grande victoire pour le Maroc.

c est vrai que j 'ai été surpris de cette nouvelle le roi a bamako je pense qu il va en profiter pour aller voir les FAR


autre nouvelle abdellah elbidaoui retrouvé mort chez lui aujourd'hui sa famille doute des cause de sa mort

Fremo a écrit:

Le Roi n'a jamais assisté  ce genre de cérémonie auparavant ..

Exactement fremo,cela signifie grand chose .un statement fort,comme quoi le Maroc a des interets la bas et il ne va pas lacher.

s'il va à Bamako, c'est qu'il a déjà obtenu la mise poubelle de la soit-disant rasd à Bamako ..je penses que M6 n'irait jamais à Bamako pour se retrouver dans la tribune officielle avec un quelconque maskhout ..

la même chose lors de sa visite en cote d'ivoire qui reconnaissait la rasd l'annonce du changement de position d’Abidjan a été fait lors de la visite d' M6
d'ailleurs l'envoi de l’hôpital de campagne c'est pas pour rien

Fremo a écrit:

Le Roi n'a jamais assisté  ce genre de cérémonie auparavant ..

inwi+manajem

mirage a écrit:

s'il va à Bamako, c'est qu'il a déjà obtenu la mise poubelle de la soit-disant rasd à Bamako ..je penses que M6 n'irait jamais à Bamako pour se retrouver dans la tribune officielle avec un quelconque maskhout ..

Citation :

Maroc/Algérie : Des aides humanitaires au Mali pour séduire le nouveau régime

Avec le retour au calme, le Mali est au cœur d’une concurrence entre le Maroc et l’Algérie. Depuis les récentes inondations qui ont frappé ce pays, Rabat et Alger multiplient l'envoi d'aides humanitaires au « peuple malien, frère ». Mieux encore, le roi Mohammed VI assistera, le jeudi 19 septembre, à la cérémonie d’investiture du nouveau président Keita. Une première.

Le Maroc et l’Algérie ne lésinent pas sur les moyens pour séduire le nouveau président malien, Ibrahim Boubacar Keïta. Rabat entend que Bamako lui renvoie l’ascenseur en soutenant l’intégrité territoriale totale du royaume. Bien avant l’intervention française, le Mali a nettement pris ses distances avec le Polisario, et ce, même sous le régime du président Amadou Toumani Touré, renversé par un coup d’Etat le 22 mars 2012. Depuis ce pays a cessé de reconnaître la RASD. Une reconnaissance qui remontait à la dictature de Moussa Traoré (1968-1991).
De l'autre côté, Alger souhaite que son opposition à l’intervention de l’armée française contre les groupes islamistes -laquelle a permis de mettre un terme à l’occupation pendant des mois du nord du Mali, par les antennes d’Al Qaida- ne lui soit pas préjudiciable.
Alger envoie des aides humanitaires, Rabat installe un hôpital militaire
Le lundi dernier, une dépêche de l’APS annonçait que « le président Abdelaziz Bouteflika a décidé d’octroyer des aides humanitaires urgentes au Mali et au Niger, suite aux inondations qui ont affecté ces deux pays voisins ». Et d’ajouter que « la première opération d'acheminement sur Bamako, confiée aux Forces aériennes de l'Armée nationale populaire (a commencé) le lundi 9 septembre ».
Quatre jours plus tard, le Maroc riposte. C’est au tour de la MAP d’indiquer que le roi Mohammed VI a donné « ses hautes instructions pour l'installation d'un hôpital militaire de campagne à Bamako, capitale de la république du Mali, ainsi que pour l’envoi d'une aide humanitaire au peuple malien frère ». Aussitôt, un pont aérien a été mis en place pour l’acheminement du matériel médical nécessaire. Neuf avions ont fait la navette entre le Maroc et le Mali. Hier, le JT de 21 heures à Al Oula a consacré un reportage à l’hôpital qui devrait accueillir les patients dès mardi.
Mieux encore, le roi se rendra, jeudi, au Mali
Dimanche, le cabinet royal annonce, dans un communiqué, que le roi Mohammed VI « effectuera, jeudi 19 septembre 2013, une visite à la république du Mali, pour prendre part à la cérémonie d'investiture du nouveau président malien, son excellence M. Ibrahim Boubacar Keita ».
Depuis son accession au trône en 1999, c’est en effet, la première fois que le souverain assiste à une telle cérémonie. D’habitude, c’est le chef de gouvernement qui s’acquitte de cette mission. En avril dernier, c’est Abdelilah Benkirane qui s’était déplacé au Kenya pour le même objectif. Parfois, c’est le ministre des Affaires étrangères ou un ministre d'Etat qui assume ce rôle.
Si le Maroc a réagi vite à la décision algérienne d’envoyer des aides humanitaires au Mali, il n’a pas encore bougé pour faire la même chose avec le Niger, également frappé par des inondations. Un avion militaire algérien est arrivé, le 12 septembre, avec à son bord des vivres, des médicaments et des couvertures.
Pour mémoire, en août 2005, le roi Mohammed VI avait effectué un déplacement dit de « solidarité » à Niamey. Le Niger souffrait, alors, de la famine. Un hôpital militaire avait été installé.

http://www.yabiladi.com[/quote]

SI YAK inwi n'a aucune présence au Mali, par contre AWB y est.

C'est Maroc Telecom qui y est ( Sotelma)

Détournement des fonds publics par Mme CHAKROUNI, ambassadeur du Maroc au Canada