Actualités du Sahara Marocain

Rappel du premier message :

Socket-error a écrit:

Le Maroc a une bonne cause mais de mauvais avocats  

C'était Giulio Andreotti, l'ancien président du conseil italien qui avait dit ça: Le Maroc a une cause juste et un très mauvais avocat.

Et bien si cela est confirmé , ça approuve les faits et gestes de ban ki moon tout au long de cette année. Tout a été préméditer pour donner à la RASD un statut d'état dont elle a pas les caractéristiques . Sa dernière visite dans les camps et à bir lahlou , les procès en europe contre les accords signé entre les deux partie avec comme nouveauté la RASD qui se légitime comme seul interlocuteur et unique représentant du soit disant "peuple sahraoui" même si cette dernière n'a pas le statut pour le faire . Tout ceci pour arriver à une sorte de confédération où il n'y a ni vainqueur ni vaincu qui ouvrira la porte pour piller les ressources comme ils le souhaitent  
Notez aussi qui est derrière cette proposition comme d'habitude les anglo saxon . Ces derniers ne veulent pas que le Maroc ai la main et ne veulent pas froissé alger dans ce dossier .
Pour moi il est hors de question que le Maroc accepte cela , le Monarque l'a très bien résumé dans le discours de la marche verte toutes ces manoeuvres et les plans dans les bureau climatisés ils peuvent les gardez .
Pas de négociations , surtout qu'on est entrain de gagner toutes les batailles .
banki a perdu sur la question de la minurso et son départ n'est qu'une question de temps , on est en chemin pour intégrer l'UA tout en mettant la rasd dehors, et tous les procès vont être annulés .
alger n'a plus que deux ou trois ans de marge de manoeuvre maximum . Les prix du baril ont chuter , les réserves qui fondent comme neige , crise politique , crise sociétal , leur modèle de croissance qui est arriver à sa fin . Ils ont voulu un état au sud ils ont en un à tindouf !
Le Maroc , légitime dans son Droit n'a pas à bouger le spectacle commence . Le plan d'autonomie ou rien , sinon qu'il portent les armes comme ils disent une seul balle et on les fichera comme terroriste , finit les négociations , restera les gens prisonniers dans les camp de concentration 2.0 qu'on libérera .

à mon avis le Maroc doit carrément retirer la proposition d'autonomie au Sahara qui a était perçue comme une faiblesse et mettre les polz face à la réalité: se soumettre et réintégrer le Maroc ou reprendre les armes pour faire une guerre perdue d'avance

bradli23 a écrit:

je ne sais pas si c'est une bonne chose pour nous parce que le diable se cache dans les détails.

Ca apprendra aux officiels marocains de faire des concessions inutiles comme ce projet merdique d'autonomie qui donne l'impression de faiblesse aux ennemis qui oseront demander plus

bon maintenant Ross et Ban c'est fini, j’espère qu'on arrêtera avec cette politique de vouloir toujours paraître poli et Ould nass et offrir avec un stylo ce que les martyres ont gagné avec leur sang
.

fighter-jet a écrit:

à mon avis le Maroc doit carrément retirer la proposition d'autonomie au Sahara qui a était perçue comme une faiblesse et mettre les polz face à la réalité: se soumettre et réintégrer le Maroc ou reprendre les armes pour faire une guerre perdue d'avance

si on arrive a les chassé de UA c'est game over . Tindouf va exploser

.

Mathew Lee ,journaliste a ONU parle du retour ptochain de 17 puis 6 elements minurso . et d un arrangement entre le SG et le Maroc


" Inner City Press understands the next tranches to return are 17 and six and that according to some in Ban's Secretariat, some (secret?) commitments HAVE been made to Morocco, to get Ban out of this jam as he
seeks to run for President of South Korea ."

http://www.innercitypress.com/wsahara48sgreporticp080216.html

J'ai toujours regretté le plan d'autonomie qu'on leur a proposé vu la balance de force qui penche largement dans notre cote mais je m'abstenais a le dire en croyant que j'étais le seul qui pensait qu'une invasion est la solution la plus simple et la plus rapide. Reste a convaincre les superpuissances du monde (US, Russie , Chine..) de notre décision pour qu'ils ferment les yeux au conseil de sécurité. On ne craint rien de la part de l'Algérie puisque s'ils étaient raisonnants ils sauront qu'ils ne sont pas bien préparés économiquement et militairement pour rejoindre une guerre contre un adversaire aussi puissant et farouche qu'est le Maroc

Proposer le plan d'autonomie etait strategiquement positif. On a montré qu"on pouvait proposer une solution alternative devant des ennemis psychorigide qui tiennent exactement les memes propos sans changer d'un iota depuis 1975.
Aujourd'hui ils sont dans une impasse et demain ils prieront pour que cette offre soit toujours d'actualité.
Que nous a couté cette propositio d"autonomie??? Rien.

N'oubliez pas que des le début de ce dossier Feu My El Hassan avait déclaré que ''hors le drapeau et le timbre, tout est négociable...''

Nous avons fait cette proposition pour la meme raison que nous demandons regulierement l'ouverture des frontieres alors que nous connaissons par avance leur réponse: On montre ainsi à la communauté internationale que le dialogue et l'ouverture c'est nous et que les responsables du blocage de l'integration economique et politique du Maghreb c'est de l'autre coté. Aujourd'hui meme un akramov avoue publiquement que l'algérie c'est la corée du nord devant une assemblée de journalistes algeriens anti-marocain hilares

Et puis comme dirait pasqua, ""les promesses n'engagent que ceux qui y croient...''''  al3youn ou Smara ne seront jamais plus autonomes que Rabat ou Fez

WRANGEL a écrit:

Proposer le plan d'autonomie etait strategiquement positif. On a montré qu"on pouvait proposer une solution alternative devant des ennemis psychorigide qui tiennent exactement les memes propos sans changer d'un iota depuis 1975.
Aujourd'hui ils sont dans une impasse et demain ils prieront pour que cette offre soit toujours d'actualité.
Que nous a couté cette propositio d"autonomie??? Rien.

excuses moi mais c'est inutile est d'une naiveté incroyable. Ce sont les américains qui ont suggéré officieusement aux officiels Marocains de proposer ce plan d'autonomie. après que les officiels ont mordu l'hameçon les même américains déclarent officiellement via leur proxy et surtout Ross que ce plan est insuffisant

Le ABC d'une négociation, c'est de négocier a partir de sa position de force ou de faiblesse. Le Maroc est en position de force il n,a pas a présenter des concessions surtout que la partie adverse ne va pas apprécier a sa juste valeur ces concessions

WRANGEL a écrit:

Que nous a couté cette propositio d"autonomie??? Rien.

beaucoup, ça donne l'impression qu'on est fébrile et qu'on cherche une sortie a n'importe qu'elle prix et ces instigateurs osent encore demander au Maroc de faire des concessions

faut arrêter d’être cet élève poli , les voyous sont plus respecter,

l'expulsion de la composante civile de la MINURSO est plus efficace que la politique qui a été mené avant, on sera plus respecté



.

Tres bonne analyse WRANGEL ... comme dab d'ailleurs. Et pour ce qu'a dit Hassan 2 , je ne pense pas que l'hymne et le moto Allah Alwatan Almalik soient négociables.
Un akramov mddr tu m'as explosé

Tout le monde sait maintenant que la proposition d'autonomie est une erreur, même la diplomatie Marocaine s'est rendu compte après. Cependant, après l'avoir défendue pendant plusieurs années et réussir même à l'inclure aux rapports des Nations Unis, on peut pas la retirer comme ça. Sinon, on perdera beaucoup de crédibilité et de sérieux. La solution est de trouver une stratégie qui va faire oublier, au fil du temps, cette option d'autonomie. Et je pense qu'il n'y a pas mieux que l'application de la régionalisation avancée. C'est une très belle solution pour enterrer l'autonomie. Notre stratégie sera donc, par la suite, de convaincre les grandes puissances que la régionalisation avancée est plus développée que l'autonomie et plus adaptée pour le tissu local et pour la région. Si on réussi le pari de la régionalisation avancée, l'option d'autonomie sera automatiquement tombée dans l'oubli.

Dans le futur les négociations doivent tourner autour des modalités de retour des populations des camps de Tindouf et le dépôt des armes par les polz pour prouver leurs indépendance via vis d’Alger pas plus. Y en a marre de faire des concessions pour rien.

fighter-jet a écrit:

Dans le futur les négociations doivent tourner autour des modalités de retour des populations des camps de Tindouf et le dépôt des armes par les polz pour prouver leurs indépendance via vis d’Alger pas plus. Y en a marre de faire des concessions pour rien.

c'est la faute a ne pas commettre, la racaille doit rester sur place le Maroc ne doit  pas payer les pots cassés l’Algérie doit payer sa part. Ils doivent rester sur place et qu'elle ce débrouille avec eux, tôt ou tard la bombe qu'elle a crée va lui exploser a la figure

.

personnelemnt je ne vois pas que la proposition de l autonomie est une erreur. je ne la considere non plus un succes strategique .
on peut dire que c est une reponse politique a un dilemne devant lequel bcp d amis du maroc se sont trouves . plusieurq d entre eux ne peuvent pas etre contre le referendum comme seul moyen d autodetermibation sur la table.
c est dans ce sens que vient un article dans la resolution 2280 . article que je trouve tres positif pour le maroc et qui est le resultat de la proposition autonomie. cet article stipule que l Onu encourage les partie a cherche une solution qui mene a l autodetermination et LA FORME de cette autodetmination

Dias a écrit:

personnelemnt je ne vois pas que la proposition de l autonomie est une erreur. je ne la considere non plus un succes strategique .
on peut dire que c est une  reponse politique a un dilemne devant lequel bcp d amis du maroc se sont trouves . plusieurq d entre eux ne peuvent pas etre contre le referendum comme seul moyen d autodetermibation sur la table.
c est dans ce sens que  vient un article dans la resolution 2280 . article que je trouve tres positif pour le maroc et qui est le resultat de la proposition autonomie. cet article stipule que l Onu encourage les partie a cherche une solution qui mene a l autodetermination et LA FORME de cette autodetmination

L'erreur ce n'est pas la proposition d'autonomie en elle même. L'erreur réside dans le fait que ce soit le Maroc qui la propose. On aurait pu passer par un intermédiaire pour le faire et de ne donner notre avis qu'après avis favorable de l'autre partie.
Quant à la question de référendum, le Maroc n'est pas contre mais l'établissement des listes de ceux qui peuvent voter pose problème. De quelle droit on accord le droit de vote et quelqu'un qui n'a jamais met les pieds au Sahara Marocain et de retirer ce droit à quelqu'un qui n'est pas originaire du Sahara mais qui est né et a passé tout sa vie là bas?

Nous passons notre temps (au Maroc et sur ce forum) à nous demander ce que pense ou ce que veux la communauté internationale alors que nous sommes chez nous dans le sud.

Les erreurs ont été listé et cela ne sert à rien d'en refaire la liste. Le fait est que le Maroc n'est pas assez ferme sur ce sujet. Le principe d'autodetermination est important pour la communauté internationale? OK, organisons notre propre referendum sur le territoire ouvert à tous les residants du territoire (comme en Ecosse, aux iles Malouines, au Timor Oriental, ou au Sud Soudan). Nous pourrions l'organiser et la demographie actuelle etant ce qu'elle est, nous gagnerions largement... meme en laissant des refugiers de Tindouf voter.

Mais sans aller aussi loin, les habitants du sud participent aux elections legislatives, non? Cela est en soit un outil d'autodetermination (il n'y a pas que le referendum pour choisir son chemin).

Donc, notre message devrait etre simple: Le peuple a choisi de rester à l'interieur du Maroc.

Quant à l'autonomie, l'erreur est de ne pas implementer cette offre. Le Maroc, de part son histoire, a toujours été un état décentralisé. Le fédéralisme nous correspond mieux qu'un etat centralisé à la française. Notre histoire montre que la structure optimale pour le Maroc est celle des Landers allemands (et le roi Hassan II donnait souvent cet exemple). Le fédéralisme demande des ressources humaines, une fiscalité fiable, des representants compétents et des contre pouvoirs avec un vrai pouvoir. Nous n'y sommes pas encore mais cela s'améliore. Une partie des ressources fiscales sera gérée directement par les regions etc... Pour moi, c'est dans ce cadre là que doit etre vu le plan d'autonomie. Rien d'autre qu'un cas parmi d'autres dans le programme de regionalisation.

Toutes les propositions de confederation, de Commonwealth ou d'Union ne sont que des foutaises auxquelles l'executif Marocain n'a pas à répondre. On a fait des offres et elles ont été rejettés par une minorité qui n'est pas représentative des Saharaouis (est-ce que l'ETA est représentative des Basques ou l'IRA des Irlandais?). On est chez nous et on implémente ce qui a été accepté par referendum (constitution).

Enfin, pour ce qui est du retour des refugiers. Je suis entierement d'accord avec les commentaires plus haut. Ceux qui vivent à Tindouf et qui n'ont pas répondu à l'appel de deux rois successifs sont un poison qui nous ne devons pas laisser entrer. Sous aucun pretexte.

alphatango a écrit:

... OK, organisons notre propre referendum sur le territoire ouvert à tous les residants du territoire (comme en Ecosse, aux iles Malouines, au Timor Oriental, ou au Sud Soudan).....

et comme le prévoyait le plan de James Baker, 5 ans d'autonomie sanctionnée par un référendum avec, votants, tous les résidents sans exceptions.

Je crois qu'il ne faut pas oublier que ce n'est en rien un problème juridique. Les questions n'y sont pas qui représente qui ou qui est majoritaire ou minoritaire. le Sahara est un conflit géopolitique international. Une histoire de gros intérêts pour des puissances occidentales voraces. Il suffit de voir combien le régime d'Alger a perdu de milliards dans cette histoire et dans quelles poches ils ont atterri et combien le Maroc a perdu de temps et de moyens qui auraient pu servir à avancer plus vite dans la construction du pays.

alphatango a écrit:

Les erreurs ont été listé et cela ne sert à rien d'en refaire la liste. Le fait est que le Maroc n'est pas assez ferme sur ce sujet. Le principe d'autodetermination est important pour la communauté internationale? OK, organisons notre propre referendum sur le territoire ouvert à tous les residants du territoire (comme en Ecosse, aux iles Malouines, au Timor Oriental, ou au Sud Soudan). Nous pourrions l'organiser et la demographie actuelle etant ce qu'elle est, nous gagnerions largement... meme en laissant des refugiers de Tindouf voter.

dans 20 ans ça sera encore mieux, le temps joue en notre faveur ne précipitant pas les choses, utilisant le temps pour renforcer la réalité sur le terrain. Y a que ça qui compte

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alphatango a écrit:

Nous passons notre temps (au Maroc et sur ce forum) à nous demander ce que pense ou ce que veux la communauté internationale alors que nous sommes chez nous dans le sud.

Les erreurs ont été listé et cela ne sert à rien d'en refaire la liste. Le fait est que le Maroc n'est pas assez ferme sur ce sujet.

Les serbes etaient chez eux au kosovo les russes sont chez eux en crimée les argentins sont chez eux aux malouines les allemands etaient chez eux à dantzig et Königsberg (kaliningrad) etc etc Et bien tous spoliés ou condamnés par ladite communauté internationale aux mains de l'occident.

Faut arreter avec les rodomontades les on est chez nous et on emmerde tout le monde.
Aujourd'hui on peut se le permettre car on s'est musclé economiquement et geostrategiquement et notre diplomatie est sur cette longueur d'onde depuis que nous avons les moyens de resister aux diverses pressions.
Et si on ne la pas fait dans les années 70/80/90 jusqu"en 1989 c'est parce que l'on aurait été broyés par la machinerie onusienne. Des sanctions eco en 70/80 et meme 90 nous auraient mis a genoux que nous le voulions ou non!!!

Je peux vous assurer que sans les suites du '''printemps''' arabe et l'apparition proliferation de l'EI ainsi que l'explosion des flux migratoires on auraient pas autant d'atouts dans notre jeu et que le ton de notre diplomatie n'aurait pas tout a fait cette tonalité.

Si """La politique est l'art du possible.''''''  c'est encore plus vrai de la diplomatie.

Et notre diplomatie applique parfaitement l'adage bien connu chez nous qui préconise ''''la takoun laynane fatou3ssaro wa la yabissane fatoKssaro"""  (ne soit pas trop mou sinon tu seras essoré ne soit pas trop rigide sinon tu seras brisé).

Le plan d'autonomie était dicté par les impératifs du moment. Le remettre en cause avec des considérations  actuelles( rapport de force) , ne rime à rien . A ce moment là( 90/91), nous devions manoeuvrer avec un adversaire  que près de 74 pays reconnaissait.
Ce qui est certain, comme le dit wrangel , c'est que ça ne coûte rien.
au delà des aspects historiques et juridiques, qui sont certes importants, ce qui plaide le plus aujourd'hui en faveur du Maroc,  c'est la realpolitik dans l'environnement régional.  Jamais un  état sahraoui ne pourra sécuriser ce territoire. Le nombre de  soldats marocains deployé au Sahara est supérieur à la population des camps  de tindouf.....
la démographie locale étant ce qu'elle est (plus de marocains du nord), la viabilité même d'un état saharaoui dont la population serait d'emblée minoritaire est une vue de l'esprit. Tout ceux qui connaissent ce dossier à l'onu savent qu'il n'y aura pas de rasd au sud du maroc, ce qui reste en suspend, c'est les modalités de sortie de crise, qui doivent rester "honorable"  pour les parties. En ce sens le plan d'autonomie est une bonne chose.

Pour se convaincre de cette réalité du terrain, il suffit de pousser l'hypothèse du pire et la confronter. Démographiquement,  le break est fait. Sécuritairement,  le sahara marocain est le plus sûre d'Afrique.  Plus secure qu'In amenas.....

WRANGEL a écrit:

Si """La politique est l'art du possible.''''''  c'est encore plus vrai de la diplomatie.

c'est tout ce qu'on demande, au lieu de la politique adopté de bonne foi et de Ould nass qui a fait énormément mal au Pays

- depuis 1959 ou le Maroc a refusé de négocier avec la France pour récupérer Saoura en préférant attendre et réglé ça avec ses frères algeriens. on s'est fait avoir

en passant par

- l'Accord d'Ifrane ou en c'est fait avoir par les chacals

-L'accord de Houston ou en a reconnu officiellement le polisario

finalement ce machin de projet d'autonomie

en politique y a pas la bonne foi y a les intérêts et les position de force ou de faiblesse

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PGM a écrit:

Le plan d'autonomie était dicté par les impératifs du moment. Le remettre en cause avec des considérations  actuelles( rapport de force) , ne rime à rien . A ce moment là( 90/91), nous devions manoeuvrer avec un adversaire  que près de 74 pays reconnaissait.

le plan d'autonomie c'est en 2006 et c'est pas au Maroc de présenter ce plan, c'est a l’intermédiaire de le proposer au deux parties

.

Je crois que les gens ne se rendent pas compte qu'avant l'accession au trône de M6 le Maroc ne représentait rien sur la scène international ni économiquement ni diplomatiquement ! Le fait d'avoir récupéré notre Sahara, d'avoir pu sécuriser un territoire aussi immense dans un contexte historique défavorable c'est déjà énorme.

C'est bien beau de parler de droit ou de légitimité mais quand vous avez un kaddafi qui alignait sans compter pour soutenir le polisario, une Algérie qui joue le rôle que l'on connait tous cela corrélé avec notre faiblesse étatique dans les années 70-80 on ne pouvait rien faire d'autre à part de s'engager dans une guerre de tranché diplomatique.

IL serait plus juste d'analyser l’évolution de notre pays durant ces 40 ans de conflit et de la comparer avec celle de nos adversaires passés (Libye) et actuelles (Algérie,AS,Nigeria) au lieu de refaire le monde avec le "si". Et le constat est simple le polisario n'a quasiment pas évolué ni dans ses idées ni dans son commandement, l'Algérie est toujours aussi dépendante des cours de pétrole. Les hommes qui dirigent les secteur clés (armée,pouvoir,économie) sont quasiment les même depuis l’indépendance et la Libye de kaddafi s'en effondré. De notre coté beaucoup de reformes on été menées par M6 on se dirige doucement mais certainement vers un état de droit. Économiquement on est beaucoup plus visible et opportunistes et diplomatiquement on a le nez creux. Le constat est simple nos adversaires n’évoluent pas et nous on s'adapte, ce qui est très positif pour l'avenir car s'adapter c'est survivre, stagner c'est mourir.

Quand à nos adversaires types Afrique du sud et Nigeria je reste convaincu que tôt ou tard ils lâcheront la dite rasd si on arrive a tisser des liens économiques plus profond, et la stratégie actuelle du royaume en Afrique évolue dans ce sens la.

Ca tombe bien, voila un petit résumé de la situation  du plaidoyer marocain et du positionnement que l(on peut adopter geace a cette proposition d'autonomie.
Abordé aussi, les questions que nous nous posons sur le traitement prévu pour les tindoufiste dans le cadre de la proposition d'autonomie si un accord était trouvé

http://diasporasaharaui.blogspot.fr/2016/08/moroccoleaks-quelques-elements.html a écrit:

Moroccoleaks : Quelques éléments à exploiter dans les réponses au questionnaire de l’Envoyé personnel

jeudi, août 04, 2016

Quelques éléments à exploiter dans les réponses au questionnaire de l’Envoyé personnel

Commentaires et observations sur le travail de l’Envoyé personnel :

La lettre de nomination de l’Envoyé Personnel pour le Sahara, M. Christopher Ross, datée du 06 janvier 2009, a précisé son mandat consistant à travailler avec les parties et les Etats voisins, sur la base de la résolution 1813 et des résolutions précédentes du Conseil de sécurité, en prenant compte des progrès réalisés jusqu’à présent en vue de parvenir à une solution politique, négociée, définitive et mutuellement acceptable ;

Depuis lors, le Maroc a toujours affirmé que l'Envoyé personnel doit poursuivre son action sur la base de ce qui a été fait par les Nations Unies et son prédécesseur, les acquis réalisés durant ces dernières années (4 rounds de négociations et 9 réunions informelles) et la dynamique enclenchée par l'initiative marocaine d'autonomie en tant que solution consensuelle à la question du Sahara ;

Sur cette base, toutes les parties sont appelées à s'engager dans des négociations sérieuses et substantielles qui prennent en compte les efforts déployés par le Maroc, selon une approche réaliste et de compromis comme conditions sine qua none pour le succès des négociations;

S’agissant du travail de l’Envoyé personnel, le Maroc estime que ce dernier a un rôle de facilitateur et doit de s’en tenir aux principes de la médiation : impartialité, neutralité et respect du mandat ;

Il doit également œuvrer à créer un lien entre les paramètres définis dans les résolutions du Conseil de sécurité, le déroulement des négociations et l’objectif final qui est la progression vers une solution politique négociée ;

Pour se faire, il est crucial de ne pas dissocier la question du statut final des autres aspects de la négociation ;

Le but de la médiation :

La médiation de l’Envoyé personnel s'opère dans le cadre d'une mission bien définie visant à faciliter la progression vers une solution politique, négociée et mutuellement acceptable sur la base des paramètres définis par les résolutions adoptées par le Conseil de sécurité depuis 2007, à savoir :

- la prééminence de l’initiative marocaine ;

- le réalisme et l’esprit de compromis ;

- le maintien du momentum sur la base des développements survenus depuis 2006 ; et

- la coopération des Etats de la région pour progresser vers la solution politique de compromis ;

- Les efforts de l’EP doivent, par conséquent, cadrer avec l’esprit et la lettre des résolutions du Conseil;

- La question du Sahara marocain fait l’unanimité parmi le peuple marocain, qui considère que c’est une question d’intégrité territoriale et d’unité nationale. Le Maroc considère le Sahara, en tant que partie intégrante de son territoire ;

- L’initiative marocaine d’autonomie représente une solution de compromis (ni intégration ni indépendance), une solution gagnant-gagnant, dite de troisième voie, puisqu’elle garantit aux populations du Sahara de gérer démocratiquement leurs affaires, par le biais de pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, exclusifs ;

-Le Maroc a fait sa part de chemin, c’est aux autres parties de faire de même.

Les parties :

Pour le Maroc, l'implication de l'Algérie dans le différend sur le Sahara, ne souffre d'aucune ambiguïté. Cette implication a pris des formes multiples et variées: engagement militaire, appui financier et logistique, mobilisation et encadrement diplomatiques, financements de campagnes de dénigrements contre le Maroc, manquements au droit international humanitaire.

L'Algérie a parrainé la création, en 1976, d'une pseudo "république" et l’a abrité sur son territoire. Profitant du contexte particulier de la guerre froide , Alger s'est mobilisé énergiquement pour amener certains pays à reconnaître cette entité fictive ne disposant d'aucun attribut d'un Etat souverain ;

D'autre part, les communications faites officiellement par l'Algérie aux Nations unies montrent bien que ce pays se présente, tantôt comme ''partie concernée'', tantôt comme ''acteur important'' ou encore comme ''partie prenante'' dans le règlement de ce différend ;

C’est la raison pour laquelle, le secrétaire général des Nations unies et son Envoyé personnel, M. James Baker, se sont directement adressés à l'Algérie pour l'inviter instamment à ''participer, en tant que partie, à ces consultations (sur le projet d'accord-cadre) et à négocier, sous les auspices de l'Envoyé personnel, toutes les modifications qu'elle souhaiterait apporter au projet de document pour qu'il soit acceptable''

M. James Baker, dans un entretien, en date du 19 août 2004, a identifié l'Algérie comme "partie" au différend sur le Sahara et, en tant que telle, à l'associer à tous les efforts et initiatives de règlement.

L'implication de l'Algérie est à nouveau confirmée par l’ancien Envoyé personnel du Secrétaire Général, M. Peter Van Walsum, dans la présentation faite le 18 janvier 2006, au Conseil de Sécurité, et dans laquelle, il a souligné la nécessité impérieuse d'engager l'Algérie dans des négociations pour sortir de l'impasse actuelle ;

Pour le Maroc, l’Algérie est partie au différend régional sur le Sahara, et doit, à ce titre, s’investir, de manière sérieuse et constructive, dans la recherche de la solution politique à ce différend régional, d’ailleurs le Conseil de sécurité a lancé un appel direct et spécifié aux Etats voisins pour s'impliquer plus résolument, en vue de mettre fin à l'impasse actuelle et avancer vers une solution politique définitive.

Contenu de l’Accord futur :

Pour le Maroc, une solution politique négociée exige des parties de faire preuve de flexibilité et d’esprit de réalisme et de compromis. Le Conseil de sécurité ne s’est pas trompé en définissant clairement les paramètres de cette solution dans l’ensemble des résolutions adoptées depuis 2008 sur la question du Sahara ;

Le Maroc a proposé en 2007, après un processus de consultations internes et internationales, une large autonomie pour le Sahara, dans le respect de sa souveraineté et son intégrité territoriale ;

Cette initiative d’autonomie, demeure ouverte à la négociation, constitue le cadre idoine de solution pour ce différend régional ;

Les résolutions adoptées par le Conseil de sécurité depuis 2007 ont consacré de façon explicite la prééminence et l’asymétrie de la proposition d’autonomie marocaine qui jouit d’un large appui au sein de la Communauté internationale ;

Ces résolutions ont appelé la prise en compte des développements survenus depuis 2006, les efforts sérieux et crédibles déployés par le Maroc dans l’élaboration, la promotion et la soumission aux Nations Unies de son initiative d’autonomie ;

L’initiative marocaine est conforme à la légalité internationale et aux arrangements, buts et principes énoncés dans la charte de l’ONU, satisfait à l’exigence de l’autodétermination et répond aux différents appels du Conseil pour progresser vers la solution politique réaliste et de compromis.

Autodétermination :

Le processus de négociations en cours se déroule dans le cadre de la mise en œuvre des résolutions du Conseil de sécurité. En effet, le Conseil de sécurité exerce ses prérogatives, depuis 1990, conformément au chapitre VI et aux articles 12 et 24 de la Charte des Nations Unies.

De ce fait, la résolution du différend devrait prendre en compte les paramètres établis par le Conseil de sécurité à savoir :

Une solution politique négociée et mutuellement acceptable ;

L’accord des parties ;

La conformité de la solution avec le principe d’autodétermination.

Le droit à l’autodétermination laisse aux Nations Unies une certaine latitude quant aux formes et aux procédés selon lesquels ce droit doit être mis en œuvre. Le référentiel onusien ne saurait être réduit à la résolution 1514 de l’Assemblée générale de l’ONU comme le prétendent l’Algérie et le Polisario. Les résolutions 1541 et 2625 ont élargi l’exercice du droit à l’autodétermination vers d’autres formes d’expression tels que la libre-association et l’intégration ou tout autre statut ;

Ceci se reflète également sur le mode d'expression du principe d'autodétermination dont la pratique des Nations Unies attestent non seulement de la diversité des modalités d'application du principe mais aussi de la subsidiarité du recours au référendum à options multiples en faveur de la négociation et du sens du compromis qui en découle. En effet :

En droit international, il n’est pas établi que le référendum soit le seul moyen par lequel des populations peuvent exercer le droit à l’autodétermination ;

Le mécanisme du référendum n’est mentionné ni dans la charte des Nations Unies, ni dans les résolutions de référence du droit à l’autodétermination (1514, 1541, 2625) ni dans les récentes résolutions du Conseil de sécurité et de l’Assemblée générale sur le Sahara ;

L’exercice du droit à l’autodétermination par le référendum représente un mode opératoire minoritaire dans la pratique onusienne ;

Le référendum a été testé dans le cas du Sahara et a été déclaré inapplicable par les Nations Unies.

Il existe une pratique dominante en matière d’autodétermination qui, loin d’être uniforme a eu à traiter depuis 1962, de la situation de 64 Territoires Non Autonomes (TNA). L’examen de ces cas a montré que le règlement de 14 des TNA s’est opéré au moyen de négociations entre puissances administrantes et les institutions locales reconnues comme interlocuteur et représentant la volonté populaire.

Phases et séquences :

La question du statut final est indissociable des autres thématiques de la négociation ;

Le projet d’autonomie marocain, suite aux négociations, sera soumis à une libre consultation référendaire des populations concernées (paragraphe 27 de la proposition marocaine d’autonomie);

Ce référendum constitue, conformément à la légalité internationale, à la Charte des Nations Unies et aux résolutions de l'Assemblée Générale et du Conseil de Sécurité, le libre exercice, par ces populations, de leur droit à l'autodétermination.  

Garanties nécessaires :

L’initiative marocaine d’autonomie offre des garanties substantielles puisque les articles 30, 31 et 32 stipulent :

« Le Royaume du Maroc prendra toutes les mesures nécessaires afin d'assurer aux personnes qui seront rapatriées une réinsertion complète au sein de la collectivité nationale, dans des conditions garantissant leur dignité, leur sécurité et la protection de leurs biens ;

A cette fin, le Royaume adoptera notamment une amnistie générale excluant toutes poursuites, arrestation, détention, emprisonnement ou intimidation de quelque nature que ce soit, fondées sur des faits objet de l'amnistie ;

A la suite de l'accord des parties sur le projet d'autonomie, un Conseil transitoire composé de leurs représentants apportera son concours au rapatriement, aux opérations de désarmement, démobilisation et réinsertion des éléments armés se trouvant à l'extérieur du territoire ainsi qu'à tout autre action visant l'approbation et la mise en œuvre du statut, y compris les opérations électorales ».

Messages aux autres parties :

Le Royaume du Maroc est persuadé plus que jamais que la solution du différend sur le Sahara ne peut être que le fruit d'une négociation ;

Le Maroc lance un appel aux autres parties pour qu'elles saisissent cette occasion d'écrire une nouvelle page dans l'histoire de la région ;

Il est prêt à s'engager dans une négociation sérieuse et constructive sur la base du réalisme et de l'esprit de compromis fondements cardinaux de l’initiative marocaine d’autonomie ;

Le Maroc demeure profondément convaincu qu’il n’y aura pas d’issue à ce différend sans une implication pleine et entière de l’Algérie. L’Algérie qui exprime des positions tranchées et sur la nature et les modalités de la solution, ne peut rester à l’écart de ce processus ;

La non résolution de ce différend a un coût humanitaire pour les familles séparées, un coût économique pour tous les pays de la région et un coût politique en termes de normalisation des relations entre le Maroc et l’Algérie et de l’intégration maghrébine ;

Le Maroc est prêt et déterminé à assumer ses responsabilités, aux autres parties de faire de même pour parvenir à la solution politique négociée et mutuellement acceptable tant attendue par la communauté internationale.