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charly Colonel-Major
messages : 2420 Inscrit le : 25/05/2011 Localisation : Aquitaine Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Actualités Françaises Ven 19 Mai 2017 - 11:28 | |
| Rappel du premier message :
Avant d en arriver à voter extrême, on test les solutions républicaines en premier
Et puis le Fn ferait plus de mal au pays en l'isolant et en détruisant son économie.
C est le peuple français qui doit se lever contre ces barbares du moyen âge. _________________ « Je voudrais que les Français renouent avec cette idée simple selon laquelle ce n’est pas seulement un territoire qu’il leur faut défendre (…) mais aussi une façon d’être, une langue, une civilisation. Bref, l’ensemble d’un patrimoine dont nous sommes les héritiers. Et s’ils venaient à oublier ou à refuser cette idée, alors je craindrais beaucoup pour l’avenir de mon pays », plaidait François Léotard, peu suspect de sympathie avec des idées extrêmes.
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jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Ven 18 Aoû 2017 - 17:14 | |
| - Citation :
- Barcelone : 28 Français blessés dont 8 dans un état grave
Reuters 18/08/2017
Huit Français sont gravement blessés sur les 28 touchés par la série d'attaques qui a frappé la Catalogne jeudi, a annoncé vendredi le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Yves Le Drian.
"Vingt-huit Français ont été blessés au cours de cet événement, 18 sont hospitalisés et, sur les 18 hospitalisés, huit sont dans un état grave, dont quatre enfants", a-t-il déclaré lors d'un point de presse à Barcelone.
Il a précisé annoncer ce bilan avec "quelques précautions" car toutes les dépouilles n'avaient pas été identifiées par les autorités espagnoles. "Mais tout nous laisse penser que ce chiffre sera définitif et qu'il n'y a pas de mort français à déplorer."
https://www.lorientlejour.com/article/1067983/barcelone-28-francais-blesses-huit-dans-un-etat-grave.html - Citation :
- Brad Pitt et Angelina Jolie condamnés à payer un demi-million d'euros à une artiste française
AFP 18/08/2017
La justice française a condamné en avril la société gérant le domaine de Brad Pitt et Angelina Jolie dans le sud de la France à verser plus d'un demi-million d'euros à une artiste française qui y a travaillé. Cette information révélée jeudi par le quotidien français Libération a été confirmée de source judiciaire.
La cour d'appel de Paris a rendu le 19 avril dernier un arrêt donnant raison à Odile Soudant, artiste spécialisée dans les installations lumineuses, dans un litige l'opposant à la société "Château Miraval". C'est le nom de la vaste propriété du Var acquise en 2008 par le couple de stars américaines, aujourd'hui en instance de divorce. La justice française a condamné cette société à verser près de 450.000 euros (factures impayées, contribution au passif et atteinte à l'image et à la réputation) à l'administrateur judiciaire de Lumières Studio, entreprise créée par Odile Soudant, aujourd'hui en faillite.
La société Château Miraval a par ailleurs été sommée de payer un peu plus de 8.000 euros à la plasticienne elle-même pour solder ses honoraires, ainsi que 60.000 euros pour réparer l'atteinte à son image et à sa réputation.
En comptant encore 50.000 euros au titre des frais de justice, la facture totale dépasse 500.000 euros. Dans Libération, Odile Soudant, qui a en particulier travaillé aux côtés du célèbre architecte Jean Nouvel, assène: "Brad Pitt a coulé ma boîte et s'est approprié mon travail". Selon le quotidien, le contentieux pourrait se poursuivre sur le terrain des droits d'auteur.
La plasticienne reproche à l'acteur de revendiquer la paternité des éclairages qu'elle a conçus pour la bastide du XVIIe siècle et ses dépendances, entourées de 400 hectares de forêts et de vignobles.
Odile Soudant a par ailleurs, selon Libération, adressé une mise en demeure à la maison Guerlain. Une publicité pour l'un de ses parfums met en scène Angelina Jolie au domaine de Miraval, avec en arrière-plan un escalier que l'artiste française affirme avoir mis en lumière.
Les deux stars ont assuré en mars dernier que malgré leur séparation, la propriété où elles avaient célébré leur mariage en 2014 n'était pas à vendre.
https://www.lorientlejour.com/article/1067912/brad-pitt-et-angelina-jolie-condamnes-a-payer-un-demi-million-deuros-a-une-artiste-francaise.html | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Mar 22 Aoû 2017 - 17:12 | |
| - Citation :
- France: rixes nocturnes à Calais entre migrants, 16 blessés légers
AFP 22/08/2017
Plusieurs bagarres nocturnes entre migrants afghans et africains ont éclaté dans la nuit de lundi à mardi à Calais, dans le nord de la France, impliquant au total 150 à 200 personnes et faisant 16 blessés légers, ont annoncé les autorités.
Entre 23H00 et 06H00, quatre rixes à quatre endroits différents ont opposé Afghans et Érythréens par petits groupes, certains armés de barres de fer ou de bâtons, rapporte la préfecture dans un communiqué. Elles se sont soldées par "16 blessés légers (plaies et traumas)", précise-t-elle. "C'est parti d'une petite dispute avec un migrant alcoolisé, durant une distribution de nourriture. Puis ça a dégénéré dans toutes les +jungles+", ces petits campements clandestins et éphémères qui se font et se défont depuis quelques semaines, a raconté à l'AFP Sylvain, membre de l'association d'aide L'Auberge des migrants. "Les conditions de vie très difficiles font que les différences culturelles entre communautés se font plus ressentir. Les migrants fonctionnent par groupes pour s'en sortir et ils sont très solidaires" lorsque l'un d'entre eux est agressé, a encore expliqué l'associatif. Début juillet déjà, une rixe opposant une centaine de migrants africains, des Érythréens face à des Éthiopiens, avait fait 16 blessés dont un grave à Calais. Depuis le démantèlement de la "Jungle", le gigantesque bidonville de Calais, lancé le 24 octobre dernier, des centaines de migrants errent toujours sur place dans des conditions précaires, la France refusant tout nouveau centre d'accueil pour éviter un "appel d'air".
Leurs conditions de vie dans le Calaisis, d'où de nombreux migrants tentent de gagner la Grande-Bretagne, ont été dénoncées de nombreuses fois ces derniers mois par des associations, mais aussi par le Défenseur des droits Jacques Toubon qui, le 14 juin, avait déploré des atteintes aux droits "d'une exceptionnelle et inédite gravité".
Une enquête de l'Auberge des migrants publiée lundi a dévoilé que la majorité des migrants de Calais dormaient moins de quatre heures par nuit. La semaine dernière, les autorités ont commencé à se plier aux injonctions du Conseil d'État qui, le 31 juillet, avait confirmé une ordonnance du tribunal administratif de Lille imposant notamment la création de points d'eau et de sanitaires.
https://www.lorientlejour.com/article/1068554/france-rixes-nocturnes-a-calais-entre-migrants-16-blesses-legers.html | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Mar 22 Aoû 2017 - 17:22 | |
| - Citation :
- Le ministre de l’Intérieur annonce un dispositif Sentinelle « plus mobile » avec 7.000 militaires
Posté dans Forces terrestres, Opérations par Laurent Lagneau Le 22-08-2017
Il n’est pas commun de voir le ministre de l’Intérieur, en l’occurrence Gérard Collomb, faire une annonce au sujet d’une opération qui relève de son homologue aux Armées (Florence Parly). En tout cas, c’est ce qu’il a fait ce 22 août en parlant de l’évolution du dispositif Sentinelle, qui mobilise actuellement 7.000 soldats (et 3.000 en réserve).
Normalement, et comme l’avait indiqué, en juillet, le président Macron, les conclusions de la réflexion « approfondie » qu’il a demandée au général François Lecointre, le chef d’état-major des armées (CEMA) seront connues à l’automne prochain. Mais, visiblement, des pistes sont donc déjà sur la table.
« Nous allons redéfinir le dispositif de manière à le rendre plus mobile. C’est-à-dire qu’on n’ait pas simplement un dispositif de 7.000 personnes (…) qui soient sur des postes fixes mais peut-être 3.500 dans des postes définis et 3.500 dans des postes plus souples de manière à pouvoir garantir par exemple la Braderie de Lille », a ainsi déclaré M. Collomb. « Je crois que ce sera l’objet du prochain conseil de défense », prévu le 30 août prochain, a-t-il ajouté, avant de confirmer le recrutement de 10.000 gendarmes et policiers supplémentaires dans les 5 ans à venir, dont 2.500 à 3.000 à partir de 2018.
Contrairement à ce qu’a fait le Royaume-Uni après l’attentat de Manchester (déclenchement de l’opération Temperer prévoyant le déploiement ponctuel et limité de quelques milliers de soldats de la British Army dans les rues) et malgré les nombreuses critiques, surtout après l’attaque contre 6 militaires du 35e Régiment d’Infanterie à Levallois-Perret, le dispositif Sentinelle est appelé à encore durer, comme l’a rappelé, début août, Mme Parly.
Lors de son dernier passage devant la commission de la Défense, à l’Assemblée nationale, le général Jean-Pierre Bosser, le chef d’état-major de l’armée de Terre (CEMAT), avait lancé quelques pistes pour revoir les modalités de l’opération Sentinelle.
« On n’échappera pas, je le pense, à la présence de quelque 3.000 hommes répartis sur des points clefs de Paris. […] Ensuite, il faut 3.000 hommes en réserve pour monter en puissance en cas de coup dur, n’importe où en France. Enfin, je souhaiterais qu’une troisième fraction de 3.000 hommes, aujourd’hui encore déployés, soit consacrée à l’anticipation. J’entends que l’on travaille sur les scénarios de crise – tels que définis par le secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) – comme les prises d’otages de masse, les risques industriels, les risques bactériologiques. Ce n’est pas anxiogène pour les Français qui sont capables de comprendre qu’en nous y préparant, nous nous préparons à assurer leur sécurité », avait affirmé le CEMAT.
S’agissant de la menace terroriste, M. Collomb a indiqué qu’un tiers des personnes inscrites au fichier des signalements pour la prévention de la radicalisation à caractère terroriste (FSPRT) présentaient des « troubles psychologiques ». D’où son souhait d’instaurer une collaboration entre les services de police et les hôpitaux psychiatriques.
Sauf que, comme l’a souligné David Gourion, ancien chef de clinique à l’hôpital Sainte-Anne, dans les colonnes du Monde, « les trajectoires individuelles des terroristes sont très variées. Le fait d’avoir été soumis à des difficultés socio-économiques ou d’être passé par un circuit psychiatrique est loin d’être omniprésent. Idem pour les maladies mentales : contrairement aux idées reçues, les patients dépressifs, schizophrènes ou autistes ne sont absolument pas représentatifs des bataillons terroristes. De plus, il a été montré que les patients qui souffrent de troubles psychiques ne commettent pas plus d’homicides que la population générale (ils en sont en revanche plus souvent victimes) ».
Quoi qu’il en soit, le ministre de l’Intérieur a aussi précisé que sur les 18.500 inscrites au FSPRT, « 12.000 » sont « suivies de manière très active. » Et d’ajouter : « Ça veut dire que la nébuleuse est extrêmement vaste. »
http://www.opex360.com/2017/08/22/le-ministre-de-linterieur-annonce-un-dispositif-sentinelle-plus-mobile-avec-7-000-militaires/ | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Mar 22 Aoû 2017 - 22:28 | |
| - Citation :
- François Fillon rejoint la société Tikehau Capital comme associé
Reuters 22/08/2017
Tikehau Capital a annoncé que François Fillon, l'ancien Premier ministre et candidat malheureux à l'élection présidentielle, rejoindra la société de gestion et d'investissement en tant qu'associé.
François Fillon prendra ses fonctions le 1er septembre. "Son expérience internationale (...) et sa connaissance aigue des problématiques économiques françaises et européennes constituent des atouts majeurs pour accompagner le développement de la société de gestion et d'investissement", souligne Tikehau Capital dans un communiqué.
Selon le Journal des Finances, l'entourage de François Fillon laissait entendre que l'ancien Premier ministre allait commencer à travailler dans le secteur privé à la rentrée.
Créé en 2004, Tikehau Capital a fait son entrée à la Bourse de Paris en mars dernier après avoir lancé une offre publique d'échange sur sa filiale cotée Salvepar.
La société de gestion et d'investissement gère actuellement un portefeuille de quelque 10 milliards d'euros d'actifs et compte un effectif de 170 personnes.
Avec l'arrivée de François Fillon, elle comptera désormais 30 associés.
https://www.lorientlejour.com/article/1068650/francois-fillon-rejoint-la-societe-tikehau-capital-comme-associe.html | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Mer 23 Aoû 2017 - 16:14 | |
| - Citation :
- France: la camionnette chargée de cocaïne et cannabis arborait l'inscription "convoi exceptionnel"
AFP 23/08/2017
Bien que circulant seule et de taille modeste, la camionnette interceptée le 15 août à Hendaye, dans le sud-ouest de la France, méritait bien l'inscription "convoi exceptionnel" qu'elle arborait: 30 kg de cocaïne et 56 kg de cannabis y étaient dissimulés. "Un procédé original", sinon efficace, "pour camoufler un transport de stupéfiants, ont indiqué mercredi les douanes françaises dans un communiqué.
Intrigués par la présence du panneau "convoi exceptionnel", rédigé en français et en espagnol, les douaniers avaient arrêté le véhicule, immatriculé en Espagne, pour le contrôler, tout près de la frontière avec ce pays. "Le chauffeur, un homme de nationalité néerlandaise résidant en Espagne, âgé de 45 ans, indique revenir de Malaga, se rendre aux Pays-Bas et ne rien avoir à déclarer au service des douanes. A l'arrière de la camionnette sont pourtant découverts quatre grands sacs transparents renfermant de l'herbe de cannabis", selon le communiqué. Une fouille plus approfondie a permis de découvrir quatre caissons en bois dissimulés sous un matelas et renfermant des paquets de cocaïne. Au total, les stupéfiants saisis sont évalués à quelque 2,4 millions d'euros sur le marché illicite. En 2016, la douane française a saisi 83,4 tonnes de drogues, en grande majorité du cannabis (11,7 tonnes d'herbe, 52,7 tonnes de résine) et de la cocaïne (11,7 tonnes).
https://www.lorientlejour.com/article/1068757/france-la-camionnette-chargee-de-cocaine-et-cannabis-arborait-linscription-convoi-exceptionnel.html | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Mer 23 Aoû 2017 - 16:45 | |
| - Citation :
- Un individu a tenté d’étrangler une militaire de l’opération Sentinelle à Lyon
Posté dans Forces terrestres, Opérations par Laurent Lagneau Le 23-08-2017
Au regard du nombre d’incidents récents impliquant des « déséquilibrés », il va falloir sans doute se pencher sérieusement sur le suivi des personnes souffrant de troubles psychiatriques.
Ainsi, dans la soirée du 22 août, dans le 3e arrondissement de Lyon, un homme âgé d’une cinquantaine d’années s’est jeté une femme militaire d’une patrouille Sentinelle et a ensuite tenté de l’étrangler. L’incident, qui s’est précisément passé devant l’hôpital Edouard Herriot, a vite tourné court puisque l’individu, qui n’était pas armé, a rapidement été maîtrisé par les soldats.
Interpellé par les policiers, le quinquagénaire a brièvement été placé en garde à vue avant d’être interné d’office. Il s’est en effet avéré qu’il portait sur lui des ordonnances médicales et qu’il présentait de nombreux antécédents psychiatriques.
D’après LCI, l’individu, dépressif, était connu « défavorablement des services de police pour des faits de violences. » Selon une source proche de l’enquête, présentant des tendances suicidaires, il aurait voulu se faire tuer par un militaire.
Cette affaire n’est pas sans rappeler celle de Lille. Le 3 juillet, un homme âgé d’une cinquantaine d’années, de nationalité belge, avait tenté de porter un coup de couteau à un soldat d’une patrouille Sentinelle dans les environs de la gare Lille-Flandres. Plus tard, la préfecture expliqua que, ayant des tendances suicidaires, il avait « cherché à mettre fin à ses jours en s’attaquant à des militaires ».
http://www.opex360.com/2017/08/23/un-individu-tente-detrangler-une-militaire-de-loperation-sentinelle-lyon/ | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Ven 25 Aoû 2017 - 17:30 | |
| - Citation :
- Varsovie qualifie les déclarations de Macron "d'arrogantes"
AFP 25/08/2017
La Première ministre polonaise Beata Szydlo a qualifié vendredi les déclarations du président français Emmanuel Macron sur la Pologne "d'arrogantes", dans une déclaration à un portail internet conservateur.
"Peut-être, ses déclarations arrogantes sont-elles dues à son manque d'expérience et de pratique politique, ce que j'observe avec compréhension, mais j'attends qu'il rattrape rapidement ces lacunes et qu'il soit à l'avenir plus réservé", a déclaré Mme Szydlo au site wpolityce.pl après qu'Emmanuel Macron a reproché à Varsovie de se mettre "en marge" de l'Europe sur "de nombreux sujets".
https://www.lorientlejour.com/article/1069171/varsovie-qualifie-les-declarations-de-macron-darrogantes.html - Citation :
- France : trois habitants de Trappes radicalisés expulsés vers le Maroc
Reuters 25/08/2017
Trois Marocains résidant à Trappes (Yvelines) ont été expulsés jeudi vers le Maroc en raison des liens qu'ils entretiennent avec la mouvance islamiste radicale, a-t-on appris vendredi auprès du ministère français de l'Intérieur.
Parmi eux, deux sont les frères d'un homme ayant agressé un surveillant à la maison d'arrêt d'Osny (Val d'Oise) en septembre 2016. Depuis l'instauration de l'état d'urgence en France en novembre 2015, 51 arrêtés ministériels d'expulsion ont été exécutés, ces trois dernières expulsions comprises.
https://www.lorientlejour.com/article/1069194/france-trois-habitants-de-trappes-radicalises-expulses-vers-le-maroc.html | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Sam 26 Aoû 2017 - 19:36 | |
| - Citation :
- La France va accorder un prêt de 430 millions d'euros à l'Irak (ministère)
AFP 26/08/2017
La France va accorder un prêt de 430 millions d'euros en 2017 à l'Irak dont le budget est fortement grevé par la lutte contre les jihadistes et la chute des cours du pétrole, a annoncé samedi le ministère français des Affaires étrangères à l'AFP.
Le chef de la diplomatie française Jean-Yves Le Drian a indiqué au Premier ministre irakien Haider al-Abadi lors d'un entretien à la mi-journée à Bagdad que les fonds seraient débloqués avant la fin de l'année, a-t-on précisé de même source. D'autres pays ont déjà accordé des prêts de soutien budgétaire ou d'investissement à l'Irak comme l'Allemagne (500 millions d'euros).
https://www.lorientlejour.com/article/1069345/la-france-va-accorder-un-pret-de-430-millions-deuros-a-lirak-ministere.html | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Dim 27 Aoû 2017 - 16:05 | |
| - Citation :
- France: forte baisse en août de la popularité de Macron, qui chute à 40%
AFP 27/08/2017
La cote de popularité du président français Emmanuel Macron enregistre à nouveau une très forte baisse en août, avec 40% de personnes satisfaites, soit une chute de 14 points en un mois après celle de 10 points déjà observée en juillet, selon un sondage Ifop pour le Journal du Dimanche (JDD).
Le Premier ministre Edouard Philippe enregistre également un reflux de neuf points sur la même période, passant de 56% à 47% de satisfaits. Le chef de l'Etat a perdu 22 points de popularité depuis le premier baromètre Ifop-JDD publié il y a trois mois, juste après son élection.
Au même moment, en 2012, son prédécesseur, le socialiste François Hollande, jouissait d'une popularité nettement plus élevée (54%) et celle de Nicolas Sarkozy (droite) était encore plus forte en 2007 (67%).
En août, 36% des sondés se disent "plutôt satisfaits" (-11) et 4% sont "très satisfaits" (-3) du président Macron. Simultanément, le total des mécontents passe de 43% à 57%, se répartissant entre "plutôt mécontents" (37%, +9) et "très mécontents" (20%, +5). 3% (=) des sondés ne se prononcent pas.
S'agissant du chef du gouvernement Edouard Philippe, 45% des sondés se montrent "plutôt satisfaits" (-7) et 2% se disent "très satisfaits" (-2). Chez les mécontents, 32% se disent "plutôt mécontents" (+5) et 13% "très mécontents" (+3). Le taux des personnes interrogées ne se prononçant pas passe de 7% à 8%.
Selon cette enquête, le leader de La France insoumise (gauche radicale) Jean-Luc Mélenchon est considéré comme la personnalité politique la plus à même (59%) d'incarner l'opposition à Emmanuel Macron dans les années à venir, devant la présidente du Front national (extrême droite) Marine Le Pen (51%), Benoît Hamon (ex-PS) et Laurent Wauquiez (Les Républicains, droite), à 27% chacun.
Enquête réalisée en ligne et par téléphone par l'Ifop les 25 et 26 août auprès d'un échantillon de 1.023 personnes, représentatif de la population française âgée de 18 ans et plus, selon la méthode des quotas.
https://www.lorientlejour.com/article/1069387/franc-e-forte-baisse-en-aout-de-la-popularite-de-macron-qui-chute-a-40.html | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Dim 27 Aoû 2017 - 16:28 | |
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| | | Fox-One General de Division
messages : 8023 Inscrit le : 20/09/2007 Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Lun 28 Aoû 2017 - 0:25 | |
| - RT a écrit:
- Jean-Luc Mélenchon appelle le peuple à déferler dans les rues contre Emmanuel Macron
27 août 2017, 20:49 - Avec AFP | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Mer 30 Aoû 2017 - 21:09 | |
| - Citation :
- Le fisc français réclame 600 millions d'euros à Microsoft (presse)
AFP 30/08/2017
Le fisc français a notifié un redressement fiscal de 600 millions d'euros à la filiale française du géant informatique américain Microsoft pour des activités publicitaires facturées depuis l'Irlande à des clients français, selon l'hebdomadaire français L'Express paru mercredi.
Les prestations auxquelles s'est intéressé le fisc portent, selon le magazine, sur l'achat de bandeaux publicitaire sur internet --activité transférée à AOL en 2015-- ou de mots-clefs sur son moteur de recherche Bing et sur Yahoo!, Microsoft France n'ayant agi que comme un agent commercial dans ces transactions réalisées par Microsoft Ireland Operations. Microsoft, pourtant fort bien implanté en France, n'a payé que 32,2 millions d'euros d'impôt sur les sociétés dans le pays l'an dernier, d'après L'Express. Contacté par l'AFP, le fisc a rappelé qu'il ne s'exprime jamais sur les dossiers individuels ou en cours, pour cause de secret fiscal. Quant au groupe américain, il s'est contenté de faire savoir qu'il "agit dans le respect des lois et règlements de tous les pays au sein desquels (il) opère, travaillant en relation étroite avec les administrations fiscales locales afin de s'assurer du parfait respect de la législation locale".
Si Microsoft a multiplié les redressements fiscaux ces dernières années, il s'agit, avec 600 millions d'euros, du deuxième plus haut montant jamais réclamé par l'administration française à une multinationale du numérique, après les 1,115 milliard d'euros récemment demandés à Google.
Ce dernier redressement fiscal de Google était d'ailleurs assez similaire, puisqu'il porte sur l'imposition de ventes de publicité à des clients français, qui sont facturées par la filiale irlandaise du groupe. Mais le Tribunal administratif de Paris l'a annulé le 12 juillet, estimant que Google France n'avait pas d'"établissement stable" dans le pays et ne faisait légalement qu'assister la filiale irlandaise.
Le fisc doit faire appel, mais le gouvernement n'a pas exclu une transaction à l'amiable.
Google, mais aussi Apple, Facebook et Amazon --l'ensemble étant souvent présenté sous l'acronyme GAFA--, sont régulièrement critiqués pour leurs pratiques d'optimisation fiscale. Ils utilisent en particulier leur siège en Irlande, où les impôts sur les entreprises sont moins élevés, pour leurs opérations européennes. Dans son programme de campagne de la présidentielle, le président français Emmanuel Macron a promis d'"imposer les grands groupes internet sur leur chiffre d'affaires réalisé en France" et "la création d'un marché unique du numérique en Europe".
https://www.lorientlejour.com/article/1070035/le-fisc-francais-reclame-600-millions-deuros-a-microsoft-presse.html | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Jeu 31 Aoû 2017 - 19:12 | |
| - Citation :
- Militaires attaqués à Levallois : le suspect mis en examen par un juge antiterroriste
AFP 31/08/2017
Le suspect de l'attaque du 9 août contre des militaires en banlieue parisienne, un Algérien de 36 ans, a été mis en examen par un juge d'instruction antiterroriste, a-t-on appris jeudi de source judiciaire.
Hamou Benlatreche, grièvement blessé par balles lors de son arrestation et toujours hospitalisé en région parisienne, n'a pas encore pu être interrogé par les enquêteurs. Il a été mis en examen mardi soir. "Il n'a fait qu'une brève déclaration spontanée" devant le juge à l'hôpital, a précisé la source. Il fait l'objet d'un mandat d'un dépôt qui sera effectif lorsque son état de santé le permettra, a-t-elle ajouté.
Le 9 août au matin, six militaires avaient été blessés, dont trois sérieusement, par une BMW qui avait délibérément foncé sur eux devant leur local de Levallois-Perret, à l'ouest de Paris. Quelques heures plus tard, le véhicule avait été intercepté par la police et Hamou Benlatreche, qui était au volant, avait été blessé par balles alors qu'il refusait d'obtempérer.
"Les investigations (...) viennent non seulement étayer le caractère prémédité de cette attaque, mais également son caractère terroriste", avait déclaré le procureur de Paris, François Molins, lors d'un point presse organisé deux semaines après cette attaque qui avait relancé le débat sur le bien fondé des patrouilles de militaires, plusieurs fois prises pour cibles.
Selon le procureur, Hamou Benlatreche avait effectué des repérages sur les lieux trois jours avant l'attaque, et le contenu de ses deux téléphones suggèrent un intérêt pour le groupe jihadiste Etat islamique (EI) et des velléités de départ pour la Syrie.
Mais "on n'a pas aujourd'hui d'éléments qui permettent d'affirmer qu'il aurait eu des connexions" avec le groupe EI, qui a revendiqué plusieurs des attentats qui ont fait 239 morts en France depuis janvier 2015, avait ajouté le procureur.
Titulaire d'un titre de séjour récent, Hamou Benlatreche était jusqu'ici "inconnu des services spécialisés" et s'était seulement signalé dans des affaires de droit commun, sans jamais être condamné.
https://www.lorientlejour.com/article/1070140/militaires-attaques-a-levallois-le-suspect-mis-en-examen-par-un-juge-antiterroriste.html | |
| | | ralek1 Colonel-Major
messages : 2062 Inscrit le : 27/04/2016 Localisation : Lyon Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Jeu 31 Aoû 2017 - 19:19 | |
| - Citation :
Le cadre PS frappé par M'Jid El Guerrab est en soins intensifs
Le député socialise Boris Faure aurait traité le député du mouvement La république en marche M'Jid El Guerrab de "sale arabe". Ce dernier a répondu par un coup de casque de scooter. Le responsable socialiste serait en ce moment en soins intensifs.
Boris Faure, député du parti socialiste (PS) frappé le 30 août par le député du mouvement la république en marche (LREM) M'Jid El Guerrab a dû être hospitalisé et se trouve "en soins intensifs", d'après un communiqué de sa famille cité par Bfmtv. Après son admission à l'hôpital mercredi, son état général "s'est rapidement dégradé" et il a "dû être opéré en urgence". "Les médecins ne se prononcent pas à ce stade sur les suites pour son état de santé" et "il est aujourd'hui en soins intensifs et reste sous surveillance", selon un texte transmis par le PS.
Selon le nouvelobs.com le député du mouvement macroniste M'Jid El Guerrab aurait porté de violents coups de casque de scooter contre Boris Faure», ajoutant que la victime aurait été conduite à l’hôpital par les pompiers, «blessé sur la tempe». «Les deux hommes entretiennent un violent contentieux politique depuis que le député a quitté le PS pour rejoindre les rangs macronistes, fin 2016 », précise-t-on encore.
El Guerrab lâché par les siens
Dans un communiqué publié sur sa page officielle le mouvement d'Emannuel Macron s'est désolidarisé de son député. LREM a condamné les actes de violence commis par M'Jid El Guerrab à l’encontre du socialiste Boris Faure.
Le mouvement rajoute, "si les circonstances de cette altercation doivent encore être précisées, aucun comportement ne saurait justifier des actes de violence. La République En Marche adresse tous ses souhaits de bon rétablissement à Boris Faure."
https://www.h24info.ma/monde/cadre-ps-frappe-mjid-el-guerrab-soins-intensifs/ _________________ "C'est un plaisir de faire sauter l'ingénieur avec son propre pétard". William Shakespeare ; Hamlet (1603)
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| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Ven 1 Sep 2017 - 15:32 | |
| - Citation :
- Les Français en majorité opposés à la réforme du droit du travail, selon un sondage
AFP 01/09/2017
Une forte majorité (58%) des Français est défavorable à la réforme du droit du travail, premier grand chantier du quinquennat d'Emmanuel Macron, selon un sondage paru vendredi.
Selon cette enquête de l'institut Harris Interactive pour la radio RMC et le site d'informations Atlantico, 58% des Français se disent opposés à la réforme menée par ordonnances, contre 42% qui y sont favorables. Les électeurs d'Emmanuel Macron y sont en revanche largement favorables (82% contre 18%). Pour une majorité encore plus large des personnes interrogées (71% contre 29%), la réforme va "réduire le pouvoir des syndicats dans les entreprises". Pour 54% (contre 46%), elle va "détériorer les conditions de travail des salariés. A peine 43% (contre 57%) pensent qu'elle va "améliorer la compétitivité des entreprises", 36% (contre 64%) qu'elle va "améliorer la croissance" et 31% qu'elle va "permettre de réduire le chômage".
Plafonnement des indemnités en cas de contentieux, réduction des délais de recours des salariés, possibilité de négocier sans syndicat: les ordonnances présentées jeudi par le gouvernement font la part belle aux petites et moyennes entreprises.
Sondage réalisé en ligne le 31 août auprès d'un échantillon de 1.004 personnes, représentatif des Français âgés de 18 ans et plus (méthode des quotas).
https://www.lorientlejour.com/article/1070347/les-francais-en-majorite-opposes-a-la-reforme-du-droit-du-travail-selon-un-sondage.html | |
| | | KapMajid Aspirant
messages : 517 Inscrit le : 03/08/2013 Localisation : Canada Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Ven 1 Sep 2017 - 16:18 | |
| Depuis quand les français sont favorables à un quelconque changement ? | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Sam 2 Sep 2017 - 22:40 | |
| - Citation :
- France : Le député LREM M'jid El Guerrab mis en examen
Reuters 02/09/2017
Le député de La République en marche (LREM) M'jid El Guerrab, accusé d'avoir blessé à coups de casque de scooter un cadre socialiste, Boris Faure, a été mis en examen samedi pour "violences volontaires avec arme", a-t-on appris de source judiciaire.
La garde à vue de l'élu, qui avait commencé vendredi après-midi, avait été levée samedi en vue de l'ouverture d'une information judiciaire du chef de violences volontaires avec arme ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à huit jours.
M'jid El Guerrab a été placé sous contrôle judiciaire avec interdiction de contact avec la victime, a-t-on précisé de même source.
Le député des Français de l'étranger avait annoncé vendredi sur Facebook qu'il se mettait en congé du parti présidentiel et du groupe parlementaire LREM, "afin de permettre à l'enquête de se dérouler de la manière la plus sereine possible".
LREM avait condamné jeudi dans un communiqué "les actes de violence commis à l'encontre de Boris Faure" et adressé ses souhaits de rétablissement au premier secrétaire de la Fédération socialiste des Français de l'étranger.
"Si les circonstances de cette altercation doivent encore être précisées, aucun comportement ne saurait justifier des actes de violence", avait déclaré le parti d'Emmanuel Macron.
Selon le PS, qui a également condamné "avec la plus grande fermeté" ces actes, les coups ont été "d'une violence telle" que les pompiers ont dû transporter en urgence à l'hôpital Boris Faure, "où il a dû subir une opération chirurgicale".
Le parti de Boris Faure a cependant reconnu que les circonstances de l'altercation restaient à éclaircir.
Bien que toujours hospitalisé, Boris Faure a été entendu par les enquêteurs vendredi matin, a-t-on précisé de source judiciaire à Reuters.
M'jid El Guerrab, qui a lui-même appartenu au PS, a déclaré jeudi sur Facebook "avoir été violemment pris à partie" par Boris Faure alors qu'il rejoignait un ami près de son domicile.
"J'étais sur la terrasse d'un café (...) lorsque j'ai vu Boris Faure traverser la route et se diriger vers moi. C'est lui qui m'a apostrophé et non l'inverse", a-t-il raconté.
Il précise que leurs relations se sont détériorées fin 2016, après sa décision de quitter le PS pour rejoindre En Marche!.
"Dès lors, Boris Faure n'a cessé de me harceler, au moyen de multiples supports de communication, m'accusant d'avoir trahi le parti et me menaçant durant la campagne législative", explique-t-il. "Boris Faure a multiplié les invectives, allant jusqu'à me menacer de me mettre à mort voilà plusieurs mois."
Son avocat, Eric Dupont-Moretti, a mis les coups infligés par M'jid El Guerrab sur le compte d'un "geste réflexe" pour se dégager d'une "emprise" qui "n'avait pas lieu d'être".
"Et puis les choses se sont enchaînées en quelques fractions de secondes, voilà la réalité de ce dossier, voilà ce qu'il va à l'évidence expliquer", a dit vendredi l'avocat sur BFM TV.
https://www.lorientlejour.com/article/1070519/france-le-depute-lrem-mjid-el-guerrab-mis-en-examen.html | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Jeu 7 Sep 2017 - 14:28 | |
| - Citation :
- France : trois mois avec sursis pour l'agresseur de Kosciusko-Morizet
Reuters 07/09/2017
L'homme qui était poursuivi pour l'agression de l'ex-ministre Les Républicains Nathalie Kosciusko-Morizet en juin a été condamné jeudi à trois mois de prison avec sursis et 1.000 euros d'amende, ont confirmé à Reuters les avocats des deux parties.
Vincent Debraize, maire d'un village de l'Eure, était jugé pour violences ayant entraîné une incapacité totale de travail (ITT) inférieure à huit jours et outrage sur personne chargée d'une mission de service public. Nathalie Kosciusko-Morizet a été agressée le 15 juin alors qu'elle distribuait des tracts en pleine campagne des législatives à Paris. L'ex-candidate a dit avoir été giflée avec un paquet de tracts et frappée au thorax. Déséquilibrée, elle a perdu connaissance pendant une dizaine de minutes après avoir heurté le sol de la tête.
Vincent Debraize, qui avait été placé en garde à vue pendant 48 heures après s'être rendu à un commissariat deux jours après l'incident, a pour sa part répété à plusieurs reprises n'avoir "à aucun moment touché" Nathalie Kosciusko-Morizet.
Il compte faire appel, ont dit ses avocats à Reuters.
https://www.lorientlejour.com/article/1071282/france-trois-mois-avec-sursis-pour-lagresseur-de-kosciusko-morizet.html | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Jeu 7 Sep 2017 - 21:36 | |
| - Citation :
- Attentats en Catalogne: des auteurs se sont rendus devant la Tour Eiffel
AFP 07/09/2017
Les auteurs de l'attaque de Cambrils en Espagne, qui a fait un mort et six blessés dans la nuit du 17 au 18 août, se sont rendus à deux reprises devant la Tour Eiffel à Paris moins d'une semaine avant de passer à l'acte, a déclaré jeudi le ministre français de l'Intérieur.
"On sait qu'ils vont acheter cet appareil photo, on sait surtout qu'ils quittent leur hôtel le soir, qu'ils se rendent longuement devant la Tour Eiffel puis qu'ils y retournent le lendemain avant de repartir sur l'Espagne" grâce à l'étude du bornage des téléphones, a précisé sur la radio franceinfo Gérard Collomb.
Des investigations sont en cours pour déterminer pourquoi les auteurs de l'attaque de Cambrils se trouvaient en région parisienne les 11 et 12 août, moins d'une semaine avant les attentats des 17 et 18 août en Catalogne, qui ont coûté la vie à 15 personnes. Ils étaient "a priori deux ou trois personnes" à bord de la voiture utilisée lors de l'attaque de Cambrils et flashée dans le département de l'Essonne, au sud de Paris, le 12 août. Ils ont séjourné dans un hôtel à Malakoff, près de Paris, et "sont allés dans un certain nombre de lieux", avait affirmé le 23 août le procureur de Paris François Molins, sans vouloir donner plus de détails.
Le parquet antiterroriste de Paris cherche à déterminer les raisons de ce voyage. "Personne ne peut penser à l'heure actuelle que ce voyage éclair était effectué pour acheter un appareil photo à la Fnac", une chaîne de magasins, avait estimé M. Moulins.
Interrogé sur des liens éventuels avec la découverte de TATP dans un laboratoire clandestin d'explosifs à Villejuif, près de Paris, mercredi, M. Collomb a répondu: "On sait que l'Espagne est un lieu de passage pour les filières qui remonteraient du Maroc, il est possible qu'il y ait des liens, mais franchement je n'en sais pas plus".
La découverte de ce laboratoire intervient alors que le gouvernement français a renouvelé jusqu'au 1er novembre l'état d'urgence, sur fond de menace terroriste très élevée en France, frappée depuis 2015 par une vague d'attentats qui ont fait 239 morts.
https://www.lorientlejour.com/article/1071313/attentats-en-catalogne-des-auteurs-se-sont-rendus-devant-la-tour-eiffel.html | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Dim 10 Sep 2017 - 14:11 | |
| - Citation :
- Affaire Grégory : la thèse du "meurtre en famille" privilégiée
Reuters 10/09/2017
Le petit Grégory Villemin, retrouvé noyé dans une rivière des Vosges le 16 octobre 1984, a été enlevé par Bernard Laroche et Murielle Bolle avant d'être tué par d'autres membres de sa famille, selon les enquêteurs, dont Le Journal du dimanche dévoile un rapport.
Ces conclusions, datées du 10 mai dernier, sont à l'origine des nouveaux développements dans cette affaire criminelle hors normes qui s'étend sur plus de trente ans. Le grand-oncle et la grand-tante de Grégory, Marcel et Jacqueline Jacob, ainsi que Murielle Bolle ont été mis en examen pour enlèvement de mineur suivi de mort.
L'enquête a été reprise "au point de départ" en 2008 par la juge Claire Barbier, "épaulée par une cellule spéciale de la Gendarmerie", relate Le Journal du Dimanche.
Après neuf ans d'enquête, la nouvelle thèse est celle d'un meurtre "en famille", avec trois équipes distinctes : les corbeaux (un homme et une femme), ceux qui auraient enlevé Grégory Villemin, et le ou les tueurs de l'enfant.
"Alors que les enquêteurs dès 1984 traquaient un corbeau et un assassin unique, les gendarmes de la juge Barbier ont alors scruté le dossier en recherchant 'une équipe'", dit le journal.
Leur conclusion est que Bernard Laroche "est l'auteur de l'enlèvement de Grégory", explique le rapport.
Bernard Laroche avait été inculpé pour assassinat le 5 novembre 1984. Remis en liberté trois mois plus tard, notamment en raison d'erreurs de procédure, il avait été tué d'un coup de fusil par Jean-Marie Villemin, le père de Grégory.
Selon un témoignage exhumé par les enquêteurs, il aurait été accompagné "d'une rouquine", sans doute Murielle Bolle, âgée de 15 ans à l'époque des faits.
Elle avait d'abord affirmé avoir été dans la voiture de Bernard Laroche - son beau-frère et le cousin du père de Grégory - lorsqu'il avait enlevé le garçon de quatre ans, avant de se rétracter au lendemain du retour dans sa famille.
Par ailleurs, les enquêteurs suspectent les époux Jacob d'être à l'origine de la mort de Grégory.
Marcel et Jacqueline Jacob, ont été mis en examen le 16 juin pour enlèvement et séquestration de mineur suivis de mort avant d'être remis en liberté et placés sous contrôle judiciaire.
https://www.lorientlejour.com/article/1071757/affaire-gregory-la-these-du-meurtre-en-famille-privilegiee.html | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Dim 10 Sep 2017 - 20:55 | |
| | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Mer 13 Sep 2017 - 16:43 | |
| - Citation :
- La popularité de Macron chute de 13 points, selon un sondage Ifop
Reuters 13/09/2017
Emmanuel Macron a vu sa cote de popularité chuter de 13 points entre juillet et septembre, à 53% de bonnes opinions contre 66% au début de l'été, selon un baromètre Ifop-Fiducial pour Paris Match et Sud Radio publié mercredi.
Selon cette enquête, une majorité de Français déclare toujours avoir une bonne opinion du chef de l'Etat (53%), contre 44% qui en ont une mauvaise.
La popularité du Premier ministre, Edouard Philippe, baisse quant à elle de 2 points, pour atteindre 51% de bonnes opinions.
L'enquête a été réalisée les 8 et 9 septembre auprès de 1.010 Français âgés de 18 ans et plus interrogés par téléphone.
https://www.lorientlejour.com/article/1072385/la-popularite-de-macron-chute-de-13-points-selon-un-sondage-ifop.html | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Jeu 14 Sep 2017 - 16:56 | |
| - Citation :
- France : le projet de loi antiterroriste adopté en commission
Reuters 14/09/2017
Le projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme en France, qui doit permettre de mettre fin à l'état d'urgence à la fin octobre, a été adopté mercredi soir par la commission des Lois de l'Assemblée nationale.
Après 13 heures de discussions et près de 300 amendements étudiés, la commission a rétabli un projet de loi proche du texte initial, apportant quelques modifications à celui voté en première lecture le 19 juillet par le Sénat. Dans l'article 2, qui concerne la possibilité de prononcer la fermeture d'un lieu de culte, le gouvernement a souhaité réintroduire les notions d'"idées" ou de "théories", en plus des "écrits", diffusées dans ces lieux, élargissant le champ d'action des forces de police.
Le Sénat avait proposé que les personnes faisant l'objet de mesure de surveillance se présentent trois fois par semaine auprès des services de police et de gendarmerie. La commission est revenue à une fréquence d'une fois par jour, afin d'assurer son suivi de façon constante et régulière.
Le gouvernement est revenu sur l'obligation de déclaration des identifiants de communication électronique pour les personnes placées sous le contrôle d'un juge, en précisant que cela ne concernait pas les mots de passe.
Le projet de loi élargit également les possibilités de contrôle dans les zones frontalières, aux abords des ports, aéroports et gares, afin de mieux contrôler l'immigration et prévenir les actes de terrorisme.
Le gouvernement a décidé d'utiliser la procédure dite accélérée, qui réduit le nombre de navettes entre les deux assemblées, pour obtenir un vote définitif avant la mi-octobre.
L'objectif de ce texte est de sortir de l'état d'urgence en vigueur depuis les attentats du 15 novembre 2015 à Paris et Saint-Denis, qui arrive à échéance le 31 octobre.
https://www.lorientlejour.com/article/1072581/france-le-projet-de-loi-antiterroriste-adopte-en-commission.html | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Lun 18 Sep 2017 - 17:06 | |
| - Citation :
- Attaque contre un militaire à Paris: l'agresseur présenté à un juge antiterroriste
AFP 18/09/2017
Un homme qui a attaqué vendredi un militaire français en patrouille à Paris, sans le blesser, a été présenté lundi à un juge antiterroriste en vue de son inculpation, a-t-on appris de source judiciaire.
Armé d'un couteau, l'homme de 39 ans, inconnu des services de police, avait attaqué le militaire de l'opération Sentinelle dans le centre de la capitale française, en criant "Allah Akbar", mais avait été rapidement maîtrisé. L'enquête, confiée à des juges d'instructions, a été ouverte pour "tentative d'assassinat sur personne dépositaire de l'autorité publique en relation avec une entreprise terroriste" par le parquet de Paris qui a requis son placement en détention provisoire, a ajouté la source.
En garde à vue, il a reconnu avoir voulu cibler un militaire, d'après une source proche de l'enquête. "Les premiers éléments d'enquête vont dans le sens d'un passage à l'acte isolé", a-t-elle ajouté, précisant qu'aucune propagande jihadiste n'avait été découverte au cours des perquisitions et que les investigations avaient mis en lumière "la fragilité psychologique" du suspect.
Il s'agissait de la septième attaque recensée contre un ou des militaires de la force Sentinelle, déployée dans les lieux publics français après les attentats de janvier 2015. La dernière a fait six blessés parmi un groupe de militaires percutés le 9 août par une voiture dans la région parisienne. L'opération Sentinelle mobilise actuellement 7.000 militaires, et 10.000 en cas de crise.
https://www.lorientlejour.com/article/1073328/attaque-contre-un-militaire-a-paris-lagresseur-presente-a-un-juge-antiterroriste.html | |
| | | jf16 General de Division
messages : 41614 Inscrit le : 20/10/2010 Localisation : france Nationalité : Médailles de mérite :
| Sujet: Re: Actualités Françaises Lun 18 Sep 2017 - 17:29 | |
| - Citation :
- Taxation des GAFA: Paris invite tous les pays de l'UE à se joindre à son initiative
AFP 16/09/2017
Le ministre français de l'Economie, Bruno Le Maire, a invité samedi tous ses pairs européens à se joindre à un projet soutenu par dix d'entre eux pour mieux taxer les géants du net, mais qui laisse certains sceptiques. "Nous sommes désormais une dizaine d'Etats membres à soutenir cette proposition (...) J'espère que nous aurons aujourd'hui des pays qui sans signer formellement la lettre marqueront leur intérêt pour cette proposition", a déclaré M. Le Maire, avant une réunion des 28 ministres de l'Economie et des Finances de l'UE à Tallinn.
Dans une lettre signée par l'Allemagne, l'Autriche, la Bulgarie, la France, la Grèce, l'Italie, l'Espagne, le Portugal, la Roumanie et la Slovénie, les ministres affirment "souhaiter avancer rapidement". "Par conséquent nous demandons à la Commission européenne d'explorer des options compatibles avec la législation européenne et de proposer toutes solutions efficaces basées sur le concept prenant en compte le chiffre d'affaires généré en Europe par ces compagnies", selon une lettre obtenue par l'AFP. "Ce serait bien d'avoir une proposition formelle de la Commission européenne à la mi-2018", a déclaré M. Le Maire. Les grands groupes du numérique, dont les Gafa (acronyme de Google, Apple, Facebook et Amazon), sont régulièrement accusés de faire de l'optimisation fiscale grâce à des montages financiers qui minimisent leurs impôts.
Cependant, certains pairs de M. Le Maire, notamment les ministres luxembourgeois et danois ont exprimé leur scepticisme avant la réunion. "Je suis plutôt sceptique, je suis toujours sceptique en ce qui concerne de nouveaux impôts", a dit le ministre danois des Finances, Kristian Jensen.
Son homologue luxembourgeois, Pierre Gramegna, a manifesté des réserves sur la méthode de taxation prenant en compte le chiffre d'affaires. "Il faut examiner cela, ce n'est pas clair si cela peut vraiment fonctionner", a-t-il dit.
Quant au ministre belge, Johan van Overtveldt, il a estimé que "le diable se cachait dans les détails", même si "l'idée de base est très saine". Les chefs d'Etats et de gouvernement de l'UE devraient également se pencher sur cette proposition lors d'un sommet à Tallinn, le 28 septembre, consacré aux questions de l'économie numérique. Pour toutes les réformes concernant la fiscalité en Europe, les Etats membres doivent se prononcer à l'unanimité, ce qui rend les changements très difficiles.
Dans son discours sur l'état de l'Union européenne mercredi, le président de la Commission européenne, Jean-Claude Juncker s'était néanmoins dit "d'avis que nous devrions introduire le vote à la majorité qualifiée sur les décisions concernant (...) la TVA, une fiscalité juste pour l'industrie numérique".
https://www.lorientlejour.com/article/1073022/taxation-des-gafa-paris-invite-tous-les-pays-de-lue-a-se-joindre-a-son-initiative.html | |
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